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Section XI > Chapitre 55

Explanatory notes

… première à travers une filière percée d'un très grand nombre d'orifices (pouvant atteindre plusieurs milliers); le …

Classification opinions

… en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage … Classement selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse …

Section XI > Chapitre 53

Explanatory notes

… leur transformation dans l'industrie textile jusques et y compris les tissus. Il comprend aussi les fils de papier et tissus de fils de …

Classification opinions

… en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage … Classement selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2202 > 2202.9 > 2202.99

Classification opinions

… par des fruits entiers pelés, dénoyautés, écrasés et homogénéisés, auxquels on a ajouté un volume à peu près égal de sirop de sucre, utilisé directement comme boisson. Adoption : 1965 … 2. Produit dénommé « Aloe Vera Gel » présenté à l'état liquide, …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.90

Classification opinions

… 1. Préparation alimentaire destinée à prévenir ou à combattre l'obésité , contenant des hydrates de carbone, de … propriétés vitaminiques. Adoption : 1964 … 3. Préparations composées de saccharose, de mono- et diglycérides et, dans … en esters éthyliques d’acides gras très concentrés en oméga-3 EPA (acide eicosapentaénoïque) et DHA (acide …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.8 > 8479.89

Classification opinions

… 1. Appareillages, dits de « graissage centralisé », à commande manuelle ou automatique, pour la lubrification des machines semi-automatiques, composés d'un distributeur central constitué …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2103 > 2103.90

Classification opinions

… 1. Préparations dénommées « Trasi » ou « Blachan », utilisées exclusivement … des produits des nos 16.04 et 16.05. Adoption : 1960 … 2. Aromatisants composites constitués par un mélange, en …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1905 > 1905.90

Classification opinions

… 1. Gâteau au fromage frais (congelé) constitué d'une garniture (90 % en poids), composée essentiellement de crème, de fromage frais, de lait … Adoption : 1996 … 2. Produit alimentaire croustillant aromatisé au bacon , se présentant sous la forme de copeaux …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.8 > 8424.89

Classification opinions

… multicolores ayant le caractère d'articles en métal commun, composées d'une pompe actionnée par un moteur électrique, de tuyaux …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.10

Classification opinions

… 1. Appareil d'hydromassage « AQUASPA » comprenant : 1°) une baignoire en matière plastique acrylique munie d'un certain nombre de buses orientables; 2°) un dispositif … d'hydromassage permettant de créer un effet bouillonnant et comportant, notamment, une pompe pour la projection de jets …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.90

Classification opinions

… de conditionnement de l'air à éléments séparés de type à compresseur, comportant un serpentin évaporateur (échangeur de chaleur), … un filtre à air ainsi qu'un thermostat et un panneau de commande, montés ensemble dans un même bloc (sous une …

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