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Section VIII > Chapitre 41 > Position 4102

Explanatory notes

… ou sans laine : 4102.21 - - Picklées 4102.29 - - Autres Cette position comprend les peaux brutes d'ovins même … du n° 41.01).  Elles peuvent également avoir été nettoyées, refendues ou raclées, ou avoir subi une opération …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6301

Explanatory notes

… synthétiques ou artificielles, dont la surface est souvent grattée et qui sont, en principe, fabriqués avec des étoffes … relèvent également de la présente position. Sont exclus de cette position : a)    Les couvertures de forme spéciale …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110

Explanatory notes

… ou garçonnets ou d'un costume tailleur pour femmes ou fillettes qui relèvent des n°s 61.03 ou 61.04 , selon le … du n° 5102.11 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de cette sous-position. …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8904

Explanatory notes

… timonerie qui peut être télescopique. Relèvent également de cette position les bateaux conçus à la fois comme … équipés accessoirement d'engins spéciaux de pompage, de lutte contre l'incendie, de réchauffage, etc. Toutefois, les …

Section X > Chapitre 47 > Position 4706

Explanatory notes

… autres que le bois utilisés pour fabriquer les pâtes de cette position sont mentionnés dans les Considérations … Ces pâtes sont le résultat d'une série d'opérations de nettoyage mécanique ou chimique, de tri et de désencrage.  …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6004

Explanatory notes

… de la Note explicative du n° 54.02. Sont en outre exclus de cette position : a)    Les pansements médicamenteux ou … pour la vente au détail ( n° 30.05 ). b)    Les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du …

Section III > Chapitre 15 > Position 1511

Explanatory notes

… savon, des bougies, dans les préparations cosmétiques ou de toilette, comme lubrifiant, pour les bains d'étamage à … graisse de cuisson et dans la fabrication de la margarine. Cette position ne couvre pas l'huile de palmiste ni l'huile …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2001

Explanatory notes

… 2001.10 ‑ Concombres et cornichons 2001.90 ‑ Autres Cette position comprend les légumes (voir la Note 3 du … certains mets. Les principaux produits conservés de cette façon sont les concombres, les cornichons, les …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4004

Explanatory notes

… suite de découpage, usure ou autres motifs .         Dans cette catégorie sont compris les pneumatiques usagés, … . La poudre de caoutchouc (connue également sous le nom de poudrette ) et les granulés de caoutchouc sont constitués …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1801

Explanatory notes

… improprement appelée fève, du cacaoyer ( Théobroma cacao ). Cette graine, renfermée primitivement dans le fruit … un peu âcre et amère. Afin de leur enlever une partie de cette âcreté, de développer leur arôme particulier et aussi …