… ( liège équarri ). Cette position comprend également des produits plus élaborés, comme les cubes, plaques, feuilles … n ° 45.01 dont les faces et les bords ont été dressés. Ces produits restent classés ici même s'ils consistent en …
… rigides, tels que ceux utilisés pour l'emballage de produits pharmaceutiques (comprimés, pilules, par exemple) … spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport ( n° 86.09 ). g) Les bouteilles …
… explicatives des n°s 74.09 ou 74.10 , relatives aux mêmes produits en cuivre, sont applicables mutatis mutandis aux … XV ainsi que les paillettes de plomb de toutes espèces. Ces produits correspondent aux poudres et paillettes de cuivre, …
… bandes et lames, en matières plastiques. - Produits alvéolaires : 3921.11 - - En polymères du styrène … ou 39.20 ou du Chapitre 54 . Elle ne couvre donc que les produits alvéolaires ou ceux qui ont été renforcés, …
… à la préparation de moulages de fonderie ou de produits réfractaires. 3) Les sables feldspathiques, … ) qui sont classés comme minerais du thorium; tous ces produits relèvent du Chapitre 26 . Sont également exclus de …
… à la préparation de la crème de tartre ou tartre raffiné, produit qui se différencie du tartre brut en ce qu'il se … poudres cristallines ou de cristaux, d'un blanc très pur, inodores, de saveur acidulée, inaltérables à l'air. Les lies …
… principalement à partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple) 4707.90 - … ‑ l'emballage, par exemple ‑ n'aurait pas pour effet d'en modifier le classement. La laine de papier, même fabriquée à …
… aiguilles à tricoter, passe‑lacets, crochets, poinçons à broder, épingles de sûreté, autres épingles et autres … (voir la Note explicative du n° 73.14 ). Ces derniers produits sont utilisés pour les étalages, les grilles de …
… , dans lesquelles le moteur diesel entraîne une génératrice produisant de l'électricité qui, à son tour, alimente les … ici les locotracteurs qui sont des engins de puissance modérée sans bogies ni roues porteuses et qui ne comportent …
… Naphtalène, résines, huiles (noirs de lampe). Selon leur mode de fabrication, les noirs de gaz de pétrole sont … de noirs au four. Les noirs de carbone peuvent contenir des produits huileux à l'état d'impuretés. Les noirs de carbone …
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