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Système harmonisé
Section I > Chapitre 2 > Position 0203
… Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées. …
Explanatory notes
… 02.03 ‑ Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées. ‑ …Section XI > Chapitre 55 > Position 5503
Explanatory notes
… tandis que les déchets consistent habituellement en fibres d'inégales longueurs. Cette position couvre, outre les fibres … 2 m, à condition que le titre unitaire des filaments soit inférieur à 67 décitex. Les câbles de l'espèce dont la …Section VIII > Chapitre 42
… de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux …
Explanatory notes
… que les gants, mitaines et moufles) en cuir, fourrés intérieurement de pelleteries naturelles ou factices, ainsi … ij) les cordes harmoniques, les peaux de tambours ou d'instruments similaires, ainsi que les autres parties … aux tabliers et autres équipements spéciaux de protection individuelle pour tous métiers, aux bretelles, ceintures, …Legal note
… que les gants, mitaines et moufles) en cuir, fourrés intérieurement de pelleteries naturelles ou factices, ainsi … ij) les cordes harmoniques, les peaux de tambours ou d'instruments similaires, ainsi que les autres parties … aux tabliers et autres équipements spéciaux de protection individuelle pour tous métiers, aux bretelles, ceintures, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.27
… Vitamine C et ses dérivés …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3803 > 3803.00
… Tall oil, même raffiné …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3806 > 3806.10
… Colophanes et acides résiniques …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.30
… Caféine et ses sels …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.4 > 2939.41
… Ephédrine et ses sels …
Section XI > Chapitre 50 > Position 5002 > 5002.00
… Soie grège (non moulinée) …