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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8511

Section XI > Chapitre 57 > Position 5702

Explanatory notes

… les tapis et autres revêtements de sol en matières textiles repris ici on peut citer : 1)    Les moquettes et tapis … laissées intactes, les tapis obtenus sont dits bouclés ou épinglés . (Fig. 4 et 5).          Ces tapis peuvent être … usages. 6)  Les tapis de bain en tissus bouclés du genre éponge ou similaires. Il est à noter que certains tapis sont …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9005

Explanatory notes

… spéciales pour temps brumeux ou pour les observations au crépuscule ou de nuit, les jumelles périscopiques, dites à … longues‑vues peuvent, en outre, comporter un dispositif de prépaiement les rendant utilisables après introduction d'une …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026

Explanatory notes

… ‑ Parties et accessoires A l'exclusion des appareils repris plus spécifiquement dans d'autres positions de la …

Section II > Chapitre 9 > Position 0907

Explanatory notes

… 2)  Les clous, fleurs du giroflier, cueillies avant l'épanouissement et séchées ensuite au soleil. 3)  Les …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6216

Explanatory notes

… ganterie, fabriqués en tous textiles (même en dentelle), à l'exception de ceux en bonneterie. Les dispositions de la …

Section II > Chapitre 7 > Position 0701

Explanatory notes

… terre, à l'état frais ou réfrigéré, de toutes espèces ( à l'exception des patates douces du n° 07.14 ). Sont notamment …

Section I > Chapitre 1 > Position 0101

Explanatory notes

… bardots, vivants (+).               - Chevaux : 0101.21 - ‑ Reproducteurs de race pure 0101.29 - ‑ Autres 0101.30 ‑ Anes … N° 0101.21 Au sens du n° 0101.21, l'expression reproducteurs de race pure couvre seulement les animaux …

Section I > Chapitre 1 > Position 0103

Explanatory notes

… 01.03 ‑ Animaux vivants de l'espèce porcine (+). 0103.10 ‑ Reproducteurs de race pure               - Autres : 0103.91 … N° 0103.10 Au sens du n° 0103.10, l'expression reproducteurs de race pure couvre seulement les animaux …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4007

Explanatory notes

… ). 2)    Les cordes (à fils multiples), quelle que soit l’épaisseur des fils à l’aide desquels elles sont …