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Section XI > Chapitre 50 > Position 5004

Explanatory notes

… ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles du n° 56.07 ou comme fils conditionnés pour la vente au détail du n° 50.06 …         Les poils dont la torsion est élevée sont souvent dénommés poils crêpes ou mousselines . 2)    Les fils …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5005

Explanatory notes

… ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles du n° 56.07 ou comme fils conditionnés pour la vente au détail du n° 50.06 … schappe et les fils de bourrette peuvent avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des Considérations …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905

Explanatory notes

… nombre d'articles non réfractaires, généralement en terre commune, mais parfois aussi en grès cérames, qui sont utilisés, comme les briques, dans la construction et plus … points d'intersection de plaquettes ou de croix en terre commune masquant en grande partie le métal (tuiles-fils), …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7311

Explanatory notes

… Ces récipients peuvent comporter des dispositifs de commande, de réglage ou de mesure, tels que soupapes, … eux ‑ ceux qui sont destinés à contenir de l'acétylène notamment ‑ renferment une substance poreuse inerte …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7312

Explanatory notes

… palans, ascenseurs, etc., la traction, la transmission comme aussières, etc., comme haubans pour mâts, pylônes, etc., pour clôtures, etc. … d'accélérateurs et les câbles similaires reconnaissables comme étant destinés aux véhicules du Chapitre 87 . …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8210

Explanatory notes

… Aux fins de cette position, un appareil est considéré comme mécanique lorsqu'il comporte des mécanismes, tels que … piston‑pousseur ne sont pas, en eux‑mêmes, considérés comme dispositifs mécaniques entraînant la classification … 10 kg. 2)    Présence d'un dispositif mécanique. Entrent notamment dans la présente position, s'ils remplissent les …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7616

Explanatory notes

… parties de la Nomenclature. La présente position comprend notamment : 1)    Les pointes, clous, crampons appointés, … utilisés pour les étalages, les grilles de haut‑parleurs, comme protection anti‑explosive pour le transport et … et treillis transformés en pièces ou organes de machines, notamment par adjonction de certains dispositifs ( Chapitres …

Section III > Chapitre 15 > Position 1514

Explanatory notes

… OU DE COLZA. Les graines de plusieurs espèces de Brassica , notamment B. napus (navette) et B. rapa (ou B. campestris ), … caractéristiques similaires et qui sont classées dans le commerce en tant qu’huiles de navette ou huiles de colza. … une teneur élevée en acide érucique et est utilisée notamment pour la fabrication des produits pharmaceutiques, …

Section V > Chapitre 25 > Position 2512

Explanatory notes

… minéraux, dans l'état où ils se présentent. Figurent notamment ici : le kieselguhr, la tripolite, la diatomite et … nature des diatomées. Ce dernier produit, qui est utilisé comme abrasif doux ou pour le polissage, relève du n ° 25.13 … de cette position peuvent être utilisés, tels quels, comme abrasifs ou poudres à polir. Est exclue de la présente …

Section II > Chapitre 9 > Position 0909

Explanatory notes

… de fruits ou semences destinés à entrer dans l'alimentation comme épices. Ils restent classés dans cette position même … d'anis en particulier, ils sont présentés en sachets notamment, pour la préparation d'infusions ou de tisanes. On … du même nom. Cette graine est d'un gris foncé (fenouil commun) exhalant une odeur forte et agréable, ou d'un vert …

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