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Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… produits régénérés. 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)  les produits de la Section XI (matières … morceaux, balles, poudres, granulés, miettes et masses non cohérentes similaires. 4.‑ Dans la Note 1 du … diluants, plastifiants et matières de charge, ne l'est pas;         b)  aux thioplastes (TM);         c)  au …

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… produits régénérés. 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)  les produits de la Section XI (matières … morceaux, balles, poudres, granulés, miettes et masses non cohérentes similaires. 4.‑ Dans la Note 1 du … diluants, plastifiants et matières de charge, ne l'est pas;         b)  aux thioplastes (TM);         c)  au …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… de ces objets Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)  les articles à jeter destinés à couvrir les … usagées du n° 63.09;        d)  les articles en amiante (asbeste) (n° 68.12);        e)  les chaussures et appareils … des sangles ou d'autres dispositifs d'attache permettant d'assujettir la tige à la ceinture pour mieux la maintenir. On …

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… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)  les articles à jeter destinés à couvrir les … légers ou peu résistants (papier, feuilles en matière plastique, par exemple) et n'ayant pas de semelles … usagées du n° 63.09;        d)  les articles en amiante (asbeste) (n° 68.12);        e)  les chaussures et appareils …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… par les nécessités du transport et que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à … (n° 28.31), les carbonates et peroxocarbonates de bases inorganiques (n° 28.36), les cyanures, oxycyanures et …        e)   les éléments combustibles (cartouches, assemblages) usés (irradiés) de réacteurs nucléaires;        …

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… par les nécessités du transport et que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à … (n° 28.31), les carbonates et peroxocarbonates de bases inorganiques (n° 28.36), les cyanures, oxycyanures et …        e)   les éléments combustibles (cartouches, assemblages) usés (irradiés) de réacteurs nucléaires;        …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… souder, des forges portatives, des meules avec bâtis et des assortiments de manucures ou de pédicures, ainsi que des … en carbure métallique ou en cermet;        d)   en matières abrasives sur support en métal commun, à condition qu'il … un fondement et comportent, par conséquent, une plaque d'assise, un bâti, un socle ou un support similaire. Ainsi, …

Legal note

… souder, des forges portatives, des meules avec bâtis et des assortiments de manucures ou de pédicures, ainsi que des … en carbure métallique ou en cermet;        d)   en matières abrasives sur support en métal commun, à condition qu'il … arêtes ou autres parties tranchantes ou coupantes n'ont pas perdu leur fonction propre du fait de l'adjonction de …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… servir de succédanés du café (n°s 09.01 ou 21.01, selon le cas);        b)   les farines, gruaux, semoules, amidons et … des matières minérales ayant pu être ajoutées) n'excédant pas celle mentionnée dans la colonne (3). Ceux ne remplissant pas les conditions ci‑dessus sont à classer au n° 23.02. Toutefois, les germes de céréales …

Legal note

… servir de succédanés du café (n°s 09.01 ou 21.01, selon le cas);        b)   les farines, gruaux, semoules, amidons et … des matières minérales ayant pu être ajoutées) n'excédant pas celle mentionnée dans la colonne (3). Ceux ne remplissant pas les conditions ci‑dessus sont à classer au n° 23.02. Toutefois, les germes de céréales …

Section XV

Explanatory notes

… EN CES METAUX Notes. 1.‑  La présente Section ne comprend pas :          a)   les couleurs et encres préparées à base de poudres ou paillettes métalliques, ainsi que les … matériel électrique);          g)   les voies ferrées assemblées (n° 86.08) et autres articles de la Section XVII …

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… Notes. 1.‑  La présente Section ne comprend pas :          a)   les couleurs et encres préparées à base de poudres ou paillettes métalliques, ainsi que les … matériel électrique);          g)   les voies ferrées assemblées (n° 86.08) et autres articles de la Section XVII …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… 31 Engrais Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)  le sang animal du n° 05.11;         b)  …        c)  les cristaux cultivés de chlorure de potassium (autres que les éléments d'optique), d'un poids … en mélanges de chlorure d'ammonium ou de produits visés aux alinéas a) ou b) ci-dessus avec de la craie, du gypse ou …

Legal note

… Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)  le sang animal du n° 05.11;         b)  …        c)  les cristaux cultivés de chlorure de potassium (autres que les éléments d'optique), d'un poids … en mélanges de chlorure d'ammonium ou de produits visés aux alinéas a) ou b) ci-dessus avec de la craie, du gypse ou …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… Teneur limite % en poids Ag                    Argent As                     Arsenic Cd                    Cadmium … excédant 10 % en poids et d'autres éléments, ne se prêtant pas à la déformation plastique et utilisées soit comme … ouvraisons diverses en vue d'améliorer les propriétés et l'aspect du métal. Ces opérations, qui n'affectent pas le …

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… Teneur limite % en poids Ag                    Argent As                     Arsenic Cd                    Cadmium … excédant 10 % en poids et d'autres éléments, ne se prêtant pas à la déformation plastique et utilisées soit comme produits d'apport dans la …

Section VI

Explanatory notes

… du libellé de l'un des n°s 28.44 ou 28.45, devra être classé sous cette position, et non dans une autre position … position de la Nomenclature. 3.‑  Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs … à constituer un produit des Sections VI ou VII, sont à classer dans la position afférente à ce dernier produit, …

Legal note

… du libellé de l'un des n°s 28.44 ou 28.45, devra être classé sous cette position, et non dans une autre position … position de la Nomenclature. 3.‑  Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs … à constituer un produit des Sections VI ou VII, sont à classer dans la position afférente à ce dernier produit, …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… relèvent du n° 21.03 s'ils constituent des condiments ou assaisonnements composés. 2.‑  Le présent Chapitre ne … chimiques ajoutés, généralement en faible quantité, afin d'assurer la bonne conservation des produits et de prolonger … mais possédant eux‑mêmes des propriétés aromatisantes ou assaisonnantes restent classés dans le présent Chapitre à la …

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… entre eux des produits des n°s 09.04 à 09.10 sont à classer comme suit :       a)  les mélanges entre eux de produits d'une même position restent classés sous cette position;       b)  les mélanges entre … relèvent du n° 21.03 s'ils constituent des condiments ou assaisonnements composés. 2.‑  Le présent Chapitre ne …

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