… 5 tonnes - Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression … 20 tonnes ‑ Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles … les camions pour l'enlèvement des ordures ménagères, même s'ils comportent des dispositifs de chargement, de …
… sur la nature des objets obtenus (briques, tuiles, appareils sanitaires, etc.), à l’exception de la vaisselle, … domestique et des articles de toilette qui, selon qu’ils sont en porcelaine ou en autre céramique, relèvent du … vitrifiés, durs et quasiment imperméables, même s'ils n'ont pas été glacés. Ils sont blancs ou …
… - - Autres La présente position couvre les bois bruts tels qu'ils ont été abattus (bois en grumes), même écorcés, … faciliter le transport. Sont notamment compris ici, pourvu qu’ils soient présentés sous les formes indiquées ci-dessus, …
… articles d'hygiène ou de toilette sont classés au n° 69.11, s'ils sont en porcelaine (dure ou tendre) ou dans le … et cocottes de toutes formes et dimensions, plats à rôtir, bols, moules (à pâtisserie, à entremets, etc.), cruches de … n° 69.09 ). b) Les baignoires, bidets, éviers et autres appareils fixes similaires du n° 69.10 . c) Les …
… ou au pied (machines à pédale), elles se distinguent des outils à main du n° 82.05 , ainsi que des outils pour emploi à la main du n° 84.67 , par le fait que, … d'une structure comportant un moteur et un dispositif porte-outils, et équipée à sa base d'une semelle à glissières …
… et épaisseurs diverses, par pressage ou par extrusion. Ils sont généralement obtenus à partir de plaquettes ou de … réduction mécanique de bois ronds ou de résidus de bois. Ils peuvent être également obtenus à partir d'autres … de particules de cette position sont généralement poncés. Ils peuvent, en outre, être imprégnés avec une ou plusieurs …
… même halogénés. 2904.10 - Dérivés seulement sulfonés, leurs sels et leurs esters éthyliques 2904.20 - Dérivés seulement … - Acide perfluorooctane sulfonique, ses sels et fluorure de perfluorooctane sulfonyle : 2904.31 ‑ - … Autres A.- DERIVES SULFONES Ce sont des hydrocarbures dans lesquels un ou plusieurs atomes d'hydrogène ont été …
… aux caractéristiques techniques et au fonctionnement des appareils pour la coupure, le sectionnement, la protection, … des circuits électriques s'appliquent mutatis mutandis aux matériels de la présente position qui comprend les appareils décrits dans la Note explicative du n° 85.36 mais …
… Dégras. Cette position comprend aussi bien les dégras naturels que les dégras artificiels, produits utilisés en … par pressurage ou par extraction à l'aide de solvants; ils sont essentiellement composés d'huile rancie provenant … minérales (soude, chaux, sulfates), de déchets de poils, de membranes ou de peaux. Ils se présentent …
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