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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
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2012
2007
2002
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1331 résultats pour "学位证能补办么<网址:zjw211.com>简阳学位证丢了怎么考研-学位认证报告在哪申请<网址:zjw211.com>一比一仿日本长滨生物科学技术大学文凭毕业证EV"
Section VI > Chapitre 34 > Position 3405
Explanatory notes
… ou en poudre pour le récurage (des ustensiles de cuisine,
éviers
, carrelages, cuisinières, etc.), et les préparations …
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Section IV > Chapitre 17 > Position 1701
Explanatory notes
… est à remarquer que les sucres de canne ou de betterave ne
relèvent
de la présente position que s'ils sont présentés à …
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Section XII > Chapitre 67 > Position 6702
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Section VI > Chapitre 30 > Position 3001
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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020
Explanatory notes
… conçus pour être utilisés sur de courtes distances.
Relèvent
également de la présente position les casques de …
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Section XXI > Chapitre 97 > Position 9703
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Section VI > Chapitre 35 > Position 3503
Explanatory notes
… (de forme circulaire, par exemple), elles sont exclues et
relèvent
du n° 96.02 . Sont classés au n° 96.02 les …
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Section IV > Chapitre 17 > Position 1704
Explanatory notes
… propriétés médicinales, autres que des agents aromatisants,
relèvent
du Chapitre 30 , pour autant que la proportion de …
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Section XV > Chapitre 73 > Position 7308
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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444
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