… dans les conteneurs tels que les noms, les ingrédients, les propriétés, les licences, etc. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2009 … 2. Plateau en matières plastiques doté de … ou de composants électroniques. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 3. Plateau en matières plastiques, sans …
… et des cylindres à profilés. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2001 A Section transversale des feuillards a … commande numérique et à moteur hétéropolaire. Toutes les opérations sont réalisées à froid. La pièce de fabrication … utilisée que pour l'enroulage. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2006 …
… en poids) à base de beurre, de farine, de sucre et d'œufs. Adoption : 1996 … 2. Produit alimentaire croustillant … aromatisé au bacon , se présentant sous la forme de copeaux rectangulaires brun clair, légèrement ondulés et … Ce produit est frit dans l'huile et prêt à être consommé. Adoption : 1999 … 3. Produit alimentaire croustillant obtenu …
… La base du vêtement est ourlée. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2008 … 2. Vêtement pour femme à manches courtes, … d'au moins 10 cm x 10 cm. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 3. Vêtement pour homme à manches longues, … dans sa partie inférieure. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 4. Pull-over pour femme en bonneterie à …
… doivent être utilisées, etc. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2006 Cassette de rubans A Capteur de fin de ruban … sont conçues pour être introduites dans des appareils de photocopie et sont remplacées lorsqu'elles sont vides. … sont conçues pour être introduites dans des appareils de photocopies et sont remplacées lorsqu'elles sont vides. …
… pour le transport des personnes et des marchandises), propulsé par un moteur à allumage par compression, d'une … de tissu, panneaux intérieurs décoratifs, par exemple). Adoption : 1998 … 2. Véhicule à moteur du type camionnette … pour le transport des personnes et des marchandises), propulsé par un moteur à allumage par compression, d'une …
… une matière absorbante saturée d'une solution composée de propylène glycol, de glycérol, d'huile volatile de tabac, de … 3 b) et 6. Voir également les Avis 3824.99/19 et 8543.70/5. Adoption : 2011 … 2. Diffuseurs d’huiles essentielles … (20 %) et de glycérine (80 %). Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022 … 3. Produit chimique, constitué d’une …
… et de freins à tambour à l'avant et à l'arrière. Il est propulsé par un moteur monocylindre à quatre temps d'une … Il n'est équipé ni de portebagages ni de barre d'attelage. Adoption : 1998 … 2. Véhicule tout terrain à quatre roues … à l'avant et de freins à tambour unique à l'arrière. Il est propulsé par un moteur monocylindre à quatre temps d'une …
… Application des RGI 1 (Note 2 b) du Chapitre 90) et 6. Adoption : 2008 … 2. Chambre de cryothérapie corps entier … dotée d’une rampe intérieure sur les trois côtés, d’un microphone et d’un système de surveillance vidéo. 2°) … dans le même habitacle. En utilisant l’écran tactile, un opérateur peut commander l’ensemble des fonctions, réglages …
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