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Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… pour améliorer ou maintenir leur aspect (au moyen d'huile végétale ou par addition de faibles quantités de sirop de … leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à … cependant, qu’ils soient, dans cet état, impropres à l’alimentation. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre …

Legal note

… pour améliorer ou maintenir leur aspect (au moyen d'huile végétale ou par addition de faibles quantités de sirop de … leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à … cependant, qu’ils soient, dans cet état, impropres à l’alimentation. …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8112 > 8112.2 > 8112.29

Classification opinions

… 1. Cylindres chrome-aluminium , composés de poudre métallique et d’un agent de … Les cylindres sont utilisés dans la fabrication de certains alliages d'aluminium dans lesquels le chrome est un élément …

Section VI > Chapitre 34

Explanatory notes

… ne comprend pas :        a)  les mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne des types utilisés comme …

Legal note

… ne comprend pas :        a)  les mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne des types utilisés comme …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.90

Classification opinions

… (105cm x 27mm x 0,7mm), consistant en matière plastique alvéolaire, combinée avec du nontissé unicolore de fibres … Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2002 … 9. Album photos (dimensions : environ 14cm x 17,5 cm x 8 cm), …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.9 > 3824.99

Classification opinions

… de sodium, de gomme de guarée, de carraghénine, d'alginate de sodium et de gomme de caroube, destiné à être … de la fabrication de la nisine), utilisé dans l'industrie alimentaire pour empêcher la prolifération des bactéries. … de bâtons de rouge à lèvres. Adoption : 1992 + 1994 … 5. Aluminosilicates de sodium de synthèse, cristallins, dont la …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6 > 8517.62

Classification opinions

… de connexion (« LAN hubs ») passifs ne nécessitant aucune alimentation électrique directe. Elles sont utilisées pour … à 8517.62/18. Adoption : 2010 … 20. Dispositif portable alimenté par batterie , également dénommé « montre … et des vidéos numériques, régler et activer une alarme, un minuteur, un chronomètre, un podomètre, effectuer …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2202 > 2202.9 > 2202.99

Classification opinions

… comme boisson. Adoption : 1965 … 2. Produit dénommé « Aloe Vera Gel » présenté à l'état liquide, conditionné pour … plastique (d'un litre, par exemple), à base de gelée dialoès comme ingrédient principal et contenant des additifs … ou de vomissements. Adoption : 1998 … 5. Boisson non alcoolisée (solution aqueuse destinée à soulager les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.80

Classification opinions

… 1. Processeur cryptographique doté d'un algorithme de cryptage conforme à la norme nord-américaine … fonction d'assurer la protection nécessaire des données (validation et encryptage) qui, sans lui, devrait être effectuée par le logiciel installé dans la machine automatique de traitement de …

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… d'usage, et             ‑     être présentés en vrac ou en balles, sacs ou conditionnements similaires. Note de … d’étoffes de bonneterie-chaîne, imprégnées ou enduites d’alpha-cyperméthrine (ISO), de chlorfénapyr (ISO), de …

Legal note

… d'usage, et             ‑     être présentés en vrac ou en balles, sacs ou conditionnements similaires. Note de … d’étoffes de bonneterie-chaîne, imprégnées ou enduites d’alpha-cyperméthrine (ISO), de chlorfénapyr (ISO), de …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.5 > 4811.59

Classification opinions

… en carton ou en papier kraft écru destiné à la fabrication d'emballages pour boissons, comportant sur une face des … imprimés concernant les marchandises destinées à y être emballées, recouvert d'une fine couche transparente de … la partie intérieure de l'emballage) d'une feuille d'aluminium recouverte d'une fine couche transparente de …

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