Explanatory notes
… cadre tubulaire en métal équipé de trois ou quatre roues (dont certaines sont pivotantes), de poignées et de freins à … ou appareils, celui‑ci est déterminé par l'élément qui donne son caractère essentiel à l'ensemble . Relèvent, par … lui‑même. En sont, par contre, exclus , les ensembles dont le caractère essentiel est celui de la machine ou de …
