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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486 > 8486.20
… de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques …
Classification opinions
… composé essentiellement d'un module de déposition muni d'un magnétron, d'une pompe à vide turbomoléculaire, d'un … dans la chambre de déposition, un disque cible en métal très pur, aluminium, par exemple, subit un bombardement … provoque le déplacement des particules de métal se trouvant à la surface du disque qui se déposent alors sur la …Section III > Chapitre 15 > Position 1518
… déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du … de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… microbienne et leurs fractions qui ont subi certains traitements qui modifient leur structure chimique, ce qui … pour autant qu 'elles aient la structure fondamentale de triglycéride et qu'elles ne soient pas visées plus …Section VI > Chapitre 38 > Position 3818 > 3818.00
… Eléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes … composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475 > 8475.10
… Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9406
… Constructions préfabriquées. …
Explanatory notes
… 94.06 ‑ Constructions préfabriquées (+). 9406.10 ‑ En bois 9406.20 ‑ Unités de construction modulaires en acier 9406.90 ‑ Autres La présente position couvre les constructions … la forme d’un conteneur d’expédition standard prévu pour le transport multimodal. A l’intérieur, ces modules sont …Section VI > Chapitre 37 > Position 3701 > 3701.30
… Autres plaques et films dont la dimension d'au moins un côté …
Classification opinions
… non impressionnées, destinées à la fabrication de circuits électriques par impression puis gravure au moyen d'agents … diazoïques). Après avoir été exposées à la lumière UV à travers un film négatif ou positif, développées et traitées, ces plaques seront utilisées pour l’impression …Section XVII > Chapitre 86
Explanatory notes
… 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les traverses en bois ou en béton pour voies ferrées ou … et les éléments en béton de voies de guidage pour aérotrains (n°s 44.06 ou 68.10); b) les éléments de … voies ferrées ou similaires de toute sorte (chemins de fer, tramways, voies étroites (voies Decauville, par exemple), …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les traverses en bois ou en béton pour voies ferrées ou … et les éléments en béton de voies de guidage pour aérotrains (n°s 44.06 ou 68.10); b) les éléments de …Section V > Chapitre 25 > Position 2517 > 2517.10
… ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement …
Section V > Chapitre 26 > Position 2602 > 2602.00
… Minerais de manganèse et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6405
… Autres chaussures. …