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Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.99

Classification opinions

… à outils portatif servant à ranger et à transporter une perceuse à main et ses accessoires, entièrement en matière … pour y recevoir l'outil et ses accessoires, de forme à peu près rectangulaire (dimensions : 35 x 29 x 8 cm), se … des logements pour l'outil et ses accessoires, de forme à peu près rectangulaire (dimensions : 38 x 28 x 12 cm), se …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… h)   les articles du Chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);        … directement utilisée sous forme de poudre additionnée d'une petite quantité de lubrifiant. Dans la plupart des cas, … le cas échéant, broyage, tamisage, filtrage sous pression, pétrissage, maturation et désaération. Certains produits …

Legal note

… comme cuits les produits qui ont été chauffés à des températures inférieures à 800 °C pour provoquer le … h)   les articles du Chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);        …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.21

Classification opinions

… fixés, à l'aide de pattes-agrafes métalliques anticorrosion spécifiques, sur des profilés verticaux ou horizontaux … métalliques solidarisés au gros œuvre sur lequel peut-être positionnée une isolation. Le classement au niveau de la sous-position dépend du coefficient d'absorption d'eau. Application des …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.9 > 7323.93

Classification opinions

… qui présente à sa partie inférieure quatre vis qui permettent de fixer un support brûleur dans lequel seront … les récipients contenant les aliments, est maintenue à température constante grâce aux brûleurs). Il peut accessoirement être utilisé pour conserver les aliments …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.40

Classification opinions

… assemblée à un engrenage. Le produit est destiné à permettre une rotation sans heurts de l'engrenage et à … assemblée à un engrenage. Le produit est destiné à permettre une rotation sans heurts de l'arbre de … les frictions. Cet assemblage constitué de cages dissociées peut être fixé plus facilement qu'un assemblage normal. Il …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486 > 8486.20

Classification opinions

… modulaire pour la déposition physique de métal à l'état de vapeur sur une pastille à semi-conducteur, sous forme d'un … d'un module de déposition muni d'un magnétron, d'une pompe à vide turbomoléculaire, d'un dispositif robotisé de … et d'un dispositif de chauffage. Lorsqu'une pastille pénètre dans la chambre de déposition, un disque cible en …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110 > 6110.20

Classification opinions

… manches, avec encolure ronde, destiné à recouvrir la partie supérieure du corps et descendant juste au-dessus de la … muni d'une mince couche intermédiaire de rembourrage (ne permettant pas d'assurer une protection contre les intempéries) et comporte une doublure intérieure constituée …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110 > 6110.30

Classification opinions

… centimètre linéaire dans chaque direction, comptées sur une superficie d'au moins 10 cm x 10 cm. Application des RGI 1 … coton), sans col ni doublure, destiné à recouvrir la partie supérieure du corps. Ce vêtement se ferme sur le devant, … à 100 % de polyester. Il est destiné à recouvrir la partie supérieure du corps et descend juste au-dessus de la taille. …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712 > 8712.00

Classification opinions

… - Potence (reliant la fourche au guidon); - Poignée; - Pédalier complet; - Commande de vitesse(s); - Mécanisme de freinage/freins; - Boîtier de pédalier; - Selle; - Support de siège; - Roue à chaîne. …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.90

Classification opinions

… complet. Lorsqu'il est en usage, le tableau de bord final peut afficher la vitesse, les tours/minute (T/M) et le … du véhicule transmises par des capteurs, telles que la température du liquide de refroidissement, la quantité de … 2 b) du Chapitre 90) et 6. Adoption : 2019 A Indicateur de température du liquide de refroidissement B Compte-tours C …

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