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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6911 > 6911.90

Classification opinions

… de la partie inférieure (corps). Application de la RGI 3 b). Adoption : 1963 …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.4 > 7314.49

Classification opinions

… 1. Courroies transporteuses, de largeur variable (15 cm ou plus), de longueur indéterminée, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513 > 8513.10

Classification opinions

… contient un commutateur et un accumulateur. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2006 …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4012 > 4012.90

Classification opinions

… non durci se présentant sous forme de bandes enroulées de largeurs et de longueurs variables, dont les bords sont …

Section I > Chapitre 4 > Position 0404 > 0404.90

Classification opinions

… ni traité ni altéré avant importation. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.3 > 9018.32

Section VI > Chapitre 35 > Position 3506 > 3506.10

Classification opinions

… d'acétate de polyvinyle et de silice. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2009 …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913 > 6913.90

Classification opinions

… est classé séparément dans le n° 0902.30. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 0902.30/1. Adoption : 2007 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.70

Classification opinions

… volume ou d'une commande de marche/arrêt. Application des RGI 1 ( Notes 6 B) et 6 C) du Chapitre 84) et 6. Adoption : …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477 > 8477.80

Classification opinions

… par la buse située à l'extrémité du stylo. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 …

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