Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.4 > 5206.45
… Titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6116 > 6116.10
… de matières plastiques ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439
… pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du …
Explanatory notes
… pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du … cellulosiques à partir de diverses matières riches en cellulose (bois, paille, bagasse, déchets de papiers, etc.), que ces pâtes soient destinées à la fabrication du papier ou à …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006
… des n°s 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni …
Explanatory notes
… le verre gravé (par tous procédés), le verre émaillé (c'est-à-dire décoré au moyen d'émaux ou de couleurs … en verre plat nettement individualisés, sous réserve que ceux-ci ne soient ni encadrés, ni doublés, ni associés à des …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527
… Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une …
Explanatory notes
… 85.27 ‑ Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une … récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure : 8527.12 - - Radiocassettes de …Section IV > Chapitre 22 > Position 2201
… de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige. …
Explanatory notes
… ‑ Eaux minérales et eaux gazéifiées 2201.90 ‑ Autres Cette position comprend : A) L' eau ordinaire . Sous … naturelles, à l'exclusion de l'eau de mer ( n° 25.01 ). Ces eaux peuvent avoir été épurées par des procédés …Section IV > Chapitre 23 > Position 2302
… du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses. …
Explanatory notes
… du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses. 2302.10 ‑ De maïs 2302.30 ‑ De … 2302.40 ‑ D'autres céréales 2302.50 ‑ De légumineuses Cette position couvre : A) Les sons, remoulages et autres … pas les conditions de teneur en amidon et de teneur en cendres, fixées par la Note 2 A) du Chapitre 11. Ce …Section VI > Chapitre 38 > Position 3817 > 3817.00
… en mélanges et alkylnaphtalènes en mélanges, autres que ceux des n°s 27.07 ou 29.02 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465 > 8465.10
… d'opérations d'usinage, sans changement d'outils entre ces opérations …