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Section IX > Chapitre 44 > Position 4413

Explanatory notes

… sensible de la densité ou de la dureté, ainsi qu'une plus grande résistance aux effets mécaniques, chimiques ou … moyen de matières plastiques thermodurcissables ou de métal fondu. L'imprégnation à l'aide de matières plastiques … massifs qui ne permettent pas toujours une pénétration très profonde dans la masse. Le bois métallisé est obtenu en …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3813

Explanatory notes

… grenades et bombes extinctrices. Cette position comprend : A)   Les compositions pour appareils extincteurs d'incendie ayant le caractère de mélanges. On peut citer … extinctrices, qui seraient présentés isolément sans être conditionnés sous forme de charges, grenades ou bombes des …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7203

Explanatory notes

… des minerais de fer 7203.90 ‑ Autres La présente position comprend les produits ferreux obtenus par réduction du … forme de briquettes ou de boulettes, ne doivent pas être confondus avec ceux consistant en minerais concentrés qui … premiers ont une surface rugueuse et poreuse alors que les seconds ont une forme arrondie, ce qui montre que la matière …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7323

Explanatory notes

… DOMESTIQUE ET LEURS PARTIES Ce groupe couvre un très grand nombre d'articles non dénommés ni compris d'une …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5308

Explanatory notes

… kapok ou d'istle, par exemple).           Ces fils ne sont cependant pas compris ici lorsqu'ils sont considérés comme … etc.         Les fils du présent groupe peuvent être conditionnés pour la vente au détail ou avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des Considérations générales de …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5103

Explanatory notes

… la peigneuse; le shoddy , consistant en déchets recueillis pendant le cardage; les bandes de carderie ou bandes de débourrage , déchets recueillis lors du nettoyage des garnitures des cylindres de cardes; la filasse , morceaux de rubans ou de …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6310

Explanatory notes

… par effilochage notamment (en vue de leur réemploi dans l'industrie textile, par exemple), la fabrication du papier … d'articles à polir (disques, par exemple) ou l'essuyage industriel (essuyage de machines, par exemple). Sont par … aux déchets ou aux effilochés . La présente position ne comprend pas non plus les tissus de rebut comportant des …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8468

Explanatory notes

… qui utilisent un jet de flamme très chaude (dard), engendrée par la combustion d'un gaz carburant dans un jet … ou le rechargement en métal de pièces métalliques usées. Cependant, dans la pratique, certains appareils sont … relèvent aussi de la présente position, pour autant qu' ils répondent au principe de fonctionnement indiqué ci-dessus. …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705

Explanatory notes

… à la suite de travaux d’excavation (fouilles scientifiques, clandestines ou accidentelles) ou d’exploration (terrestre …

Section V > Chapitre 25 > Position 2503

Explanatory notes

… du soufre précipité et du soufre colloïdal. Cette position comprend : 1)    Le soufre minéral brut à l'état naturel … sous‑produit de la purification de gaz de houille, des gaz industriels, du gaz naturel et du raffinage des huiles brutes de pétrole, etc. Il ne faut pas confondre ces soufres de récupération, appelés parfois …

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