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Section III > Chapitre 15 > Position 1513

Explanatory notes

… Cette huile, de couleur blanche, est obtenue à partir de l'amande du noyau et non pas de la pulpe des fruits des … du n° 15.11). Cette huile est très utilisée dans les industries de fabrication de la margarine ou des sucreries … de babassu est utilisée dans la fabrication de produits industriels tels que le savon. Raffinée, elle sert de …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2306

Explanatory notes

… 2306.50 ‑ De noix de coco ou de coprah 2306.60 ‑ De noix ou d'amandes de palmiste 2306.90 ‑ Autres La présente position comprend les tourteaux et autres résidus solides, autres que … pour l'extraction de l'huile essentielle (tourteaux d'amandes amères ou de moutarde en particulier). Les résidus …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4413

Explanatory notes

… sensible de la densité ou de la dureté, ainsi qu'une plus grande résistance aux effets mécaniques, chimiques ou … moyen de matières plastiques thermodurcissables ou de métal fondu. L'imprégnation à l'aide de matières plastiques … massifs qui ne permettent pas toujours une pénétration très profonde dans la masse. Le bois métallisé est obtenu en …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7323

Explanatory notes

… DOMESTIQUE ET LEURS PARTIES Ce groupe couvre un très grand nombre d'articles non dénommés ni compris d'une …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5308

Explanatory notes

… kapok ou d'istle, par exemple).           Ces fils ne sont cependant pas compris ici lorsqu'ils sont considérés comme … etc.         Les fils du présent groupe peuvent être conditionnés pour la vente au détail ou avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des Considérations générales de …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6310

Explanatory notes

… par effilochage notamment (en vue de leur réemploi dans l'industrie textile, par exemple), la fabrication du papier … d'articles à polir (disques, par exemple) ou l'essuyage industriel (essuyage de machines, par exemple). Sont par … aux déchets ou aux effilochés . La présente position ne comprend pas non plus les tissus de rebut comportant des …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5103

Explanatory notes

… la peigneuse; le shoddy , consistant en déchets recueillis pendant le cardage; les bandes de carderie ou bandes de débourrage , déchets recueillis lors du nettoyage des garnitures des cylindres de cardes; la filasse , morceaux de rubans ou de …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705

Explanatory notes

… à la suite de travaux d’excavation (fouilles scientifiques, clandestines ou accidentelles) ou d’exploration (terrestre …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8468

Explanatory notes

… qui utilisent un jet de flamme très chaude (dard), engendrée par la combustion d'un gaz carburant dans un jet … ou le rechargement en métal de pièces métalliques usées. Cependant, dans la pratique, certains appareils sont … relèvent aussi de la présente position, pour autant qu' ils répondent au principe de fonctionnement indiqué ci-dessus. …

Section V > Chapitre 25 > Position 2503

Explanatory notes

… du soufre précipité et du soufre colloïdal. Cette position comprend : 1)    Le soufre minéral brut à l'état naturel … sous‑produit de la purification de gaz de houille, des gaz industriels, du gaz naturel et du raffinage des huiles brutes de pétrole, etc. Il ne faut pas confondre ces soufres de récupération, appelés parfois …

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