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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5907
… Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou …
Explanatory notes
… 59.07 ‑ Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'ateliers ou … de recouvrement ordinairement plus longues) sont exclus s'ils ont le caractère d'imitations de pelleterie au sens du …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014
… d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), non travaillés optiquement. …
Explanatory notes
… d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), non travaillés optiquement. On range dans cette position, à la condition qu 'ils n'aient pas été travaillés optiquement : A) La …Section I > Chapitre 5 > Position 0511
… Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des Chapitres 1 ou 3, impropres à …
Explanatory notes
… 05.11 ‑ Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des Chapitres 1 ou 3, impropres à … ( n° 16.04 ) par leur odeur désagréable et par le fait qu'ils sont présentés en fûts. Les œufs et …Section XI > Chapitre 63 > Position 6310
… Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage. …
Explanatory notes
… 63.10 ‑ Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage (+). … exclus de cette position, les effilures de bonneterie (fils emmêlés, provenant de la fabrication d'articles de …Section I > Chapitre 3 > Position 0302
… Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du n° 03.04. …
Explanatory notes
… 03.02 ‑ Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du … Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster ) … Cette position couvre les poissons frais ou réfrigérés, qu'ils soient entiers, étêtés, éviscérés ou tronçonnés en …Section XV > Chapitre 72 > Position 7204
… Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier (ferrailles); déchets lingotés en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… 72.04 ‑ Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier (ferrailles); déchets lingotés en fer ou en acier. 7204.10 ‑ … réutilisables après remplacement des parties usées, des rails de chemin de fer usagés que l'on peut employer comme …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522
… comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils des n°s 85.19 ou 85.21. …
Explanatory notes
… comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils des n°s 85.19 ou 85.21. 8522.10 ‑ Lecteurs …Section III > Chapitre 15 > Position 1504
… Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères …
Explanatory notes
… 15.04 ‑ Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères … (morues, flétans, menhaden, harengs, sardines, anchois, pilchards, etc.) ou de mammifères marins (baleines, …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711
… (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars. …
Explanatory notes
… (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side‑cars; side‑cars. 8711.10 - A … roues (du type triporteur, par exemple), à la condition qu’ils ne présentent pas les caractéristiques d’un véhicule …Section XV > Chapitre 72 > Position 7228
… Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le …