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Section XI > Chapitre 59 > Position 5906

Section XV > Chapitre 73 > Position 7319

Explanatory notes

… les épingles à cheveux; les pince‑guiches, ondulateurs et bigoudis et articles similaires pour la coiffure ( n°s  …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7508

Explanatory notes

… sans ouvraison complémentaire) ( n°  75.02 ). b)    Les billes brutes ( n°  75.02 ). c)     Les barres simplement …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6502

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463

Explanatory notes

… outils pour emploi à la main du n° 84.67 , par le fait que, habituellement conçues soit pour reposer sur une fondation, …

Section II > Chapitre 12 > Position 1212

Explanatory notes

… d'amandes. Ces produits entrent dans cette position, bien qu'ils soient également employés pour l'extraction de …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4205

Explanatory notes

… Les boutons de manchettes, bracelets et autres articles de bijouterie de fantaisie ( n ° 71.17 ). e)     Les articles …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3810

Explanatory notes

… phosphorique, etc.) dilués et contiennent parfois des inhibiteurs ( économiseurs de décapage ) dont le rôle est de …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3212

Explanatory notes

… synthétique (notamment, le mica enduit d'oxychlorure de bismuth ou de dioxyde de titane), présentées dans un vernis …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3606

Explanatory notes

… recharger les briquets ou les allumeurs (ampoules, flacons, bidons, etc.) et d'une capacité n'excédant pas 300 cm 3 . …

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