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Section XV > Chapitre 73 > Position 7303

Explanatory notes

… soit par coulée centrifuge. Dans ce dernier cas, la fonte liquide est versée dans un cylindre horizontal animé d'un mouvement rapide de rotation; la force centrifuge plaque le liquide contre la paroi où il se solidifie. Les produits de cette position peuvent être …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907

Explanatory notes

… 6907.21 - - D’un coefficient d’absorption d’eau en poids inférieur ou égal à 0,5 % 6907.22 - - D’un coefficient d’absorption d’eau en poids supérieur à 0,5 % mais inférieur ou égal à 10 % 6907.23 - - D’un coefficient d’absorption d’eau en poids supérieur à 10 % 6907.30 - Cubes, dés et articles …

Section X > Chapitre 48 > Position 4802

Explanatory notes

… mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres : 4802.54 - - D'un poids au m 2 inférieur à 40 g 4802.55 - - D'un poids au m 2 de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9503

Explanatory notes

… appui sur le sol (trottinettes sans pédales), soit à l'aide d'un système de pédales, de manivelles ou de leviers, … pleines ou gonflables. Elles sont parfois équipées d’un guidon de type bicyclette et d’un frein actionné à la main … roue arrière. 3) Les jouets montés sur roues et actionnés à l'aide d'un pédalier ou d'une manivelle et ayant la forme …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7206

Explanatory notes

… Sous‑chapitre II FER ET ACIERS NON ALLIES CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Sous‑Chapitre comprend, … telles que massiaux et masses, y compris l'acier à l'état liquide (n° 72.06 ). 2) les demi‑produits tels que blooms, … leur fabrication par l'un des procédés décrits dans les Considérations générales du présent Chapitre. Ils sont …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3816

Explanatory notes

… sous forme d'une masse cohérente grumeleuse et humide souvent constituée par des agrégats réfractaires, de …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7806

Explanatory notes

… des couleurs ou autres produits, les bacs, réservoirs, bidons et autres récipients sans dispositifs mécaniques ou thermiques pour l'emmagasinage ou le transport d'acides, de produits radioactifs ou d'autres produits … filets de pêche, les plombs pour le lestage des vêtements, rideaux, etc., même si ces plombs sont montés sur des fils …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5602

Explanatory notes

… isolantes pour le son ou la chaleur, etc. Sont également considérés comme feutres de la présente position les feutres … de liage et les voiles aiguilletés à base de filaments sont considérés comme des nontissés ( n° 56.03 ). La présente …

Section I > Chapitre 4 > Position 0405

Explanatory notes

… laitières de 80 % ou plus mais n'excédant pas 95 % en poids, une teneur maximale en matières solides non grasses du lait de 2 % en poids et une teneur … du chlorure de sodium, des sucres, de la gélatine, des amidons, des colorants alimentaires, des arômes, des …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6601

Explanatory notes

… on entend des parapluies placés dans un fourreau rigide ayant l'aspect extérieur d'une canne. Les parasols-tentes sont de grands parasols pourvus d'un rideau circulaire qui peut être fixé au sol au moyen de … et de cordes, comme les tentes ordinaires, ou maintenus à l'aide de poches à sable ménagées à l'intérieur du rideau. …

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