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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou …
Explanatory notes
… 84.31 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou … du n° 84.28 : 8431.31 - - D’ascenseurs, monte‑charge ou escaliers mécaniques 8431.39 - - Autres - De … ou appareils des n°s 84.25 à 84.30 . Un grand nombre de pièces ou d’organes d’engins autopropulsés ou automobiles ne …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9104
… de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules. …
Explanatory notes
… de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules. La présente position … mouvements relèvent des n°s 91.08 à 91.10 , les boîtes ou boîtiers du n° 91.12 et les parties du mouvement des n°s 91.10 ou 91.14 généralement. …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.2 > 9705.21
… Spécimens humains et leurs parties …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.5
… Cultures de cellules, même modifiées …
Section X > Chapitre 49 > Position 4901 > 4901.10
… En feuillets isolés, même pliés …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5905 > 5905.00
… Revêtements muraux en matières textiles …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.50
… Mortiers et bétons, non réfractaires …