… ‑ ‑ Huîtres 1605.52 ‑ ‑ Coquilles St Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages 1605.53 ‑ ‑ Moules … et encornets 1605.55 ‑ ‑ Poulpes ou pieuvres 1605.56 ‑ ‑ Clams, coques et arches 1605.57 ‑ ‑ Ormeaux 1605.58 ‑ ‑ … l'oursin, la bêche‑de‑mer et la méduse. Toutefois, sont exclus de cette position les crustacés, cuits à l'eau ou à …
… en raison de leur caractère publicitaire. Sont également classés ici les calendriers composites, tels que certains … Toutefois , la présente position ne comprend pas les articles qui ne tirent pas leur caractère essentiel de la présence d'un calendrier. Sont exclus de la présente position : a) Les mémorandums munis …
… cylindriques, semi cylindriques, etc.), y compris les clefs de voûtes et autres pièces de forme spéciale pour les … et carreaux réfractaires de pavement et de revêtement. Sont exclus de cette position les tubes, tuyaux, demi-tuyaux … ° Note explicative de sous-positions. N° 6902.10 Pour le classement dans la présente sous-position, il convient de …
… A), chiffre I) et partie B), respectivement. Sont en outre exclus de cette position : a) Les pansements … au détail ( n° 30.05 ). b) Les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du n° 58.07 . c) Les … de manchons à incandescence, du n° 59.08 . e) Les articles confectionnés au sens de la Note 7 de la Section XI …
… des aliments complets ou des aliments de complément. Sont inclus dans cette position les produits des types utilisés … auxquels ces préparations seront ajoutées. Sont également classées ici, pour autant qu'elles soient des types utilisés …
… des animaux. Certains peuvent cependant, sans que leur classement en soit modifié, être utilisés à d'autres fins (comme engrais, par exemple). Sont exclues de la présente position les farines et les poudres … pour chiens notamment), mais ils restent, cependant, classés ici s'ils sont utilisables pour l'alimentation …
… générales du présent Chapitre). Sont notamment classés ici les cuirs et peaux épilés ( autres que ceux du … refendues, tannées au formaldéhyde ou à l'huile, sont exclues ( n°s 41.12 ou 41.14 ). Sont également exclus de la présente position : a) Les cuirs et peaux …
… de linge de maison, de couvertures, de rideaux ou d'autres articles d'ameublement, etc. Sont exclus de cette position : a) Les pansements … n° 30.05 ). b) Les tissus du n° 58.01 . c) Les tissus bouclés du genre éponge ( n° 58.02 ). d) Les tissus à …
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