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Section VI > Chapitre 28 > Position 2803

Explanatory notes

… sont utilisés comme matière de charge dans l'industrie du caoutchouc. N'entrent pas ici  : a)    Le graphite naturel ( …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6006

Explanatory notes

… 30 cm, ne contenant ni fils d'élastomères ni fils de caoutchouc ou contenant en poids moins de 5 % de tels fils. …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2927

Explanatory notes

… d’un sel neutre comme le sulfate de sodium) pour la production de colorants azoïques. 2)    Les composés de …

Section X > Chapitre 47 > Position 4707

Explanatory notes

… en carton. La fabrication du papier constitue l'emploi de beaucoup le plus courant de ces déchets ou rebuts de papier, …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5807

Explanatory notes

… la présente position, à condition  : 1)    De ne comporter aucun travail de broderie; les inscriptions ou motifs des …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214

Explanatory notes

… ( n° 61.17 ). d)    Les foulards (ou carrés) dont aucun côté n'excède 60 cm ( n° 62.13 ). e)    Les écharpes …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001

Section XV > Chapitre 81 > Position 8113

Explanatory notes

… utilisés dans l'industrie aéronautique, dans l'industrie nucléaire et dans la fabrication des fusées. Ils sont …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7418

Explanatory notes

… c)    Les articles de coutellerie, ainsi que les cuillers, louches, fourchettes, etc. ( n°s 82.11 à 82.15 ). d)    Les …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8303

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