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Section XV > Chapitre 74 > Position 7418

Explanatory notes

… c)    Les articles de coutellerie, ainsi que les cuillers, louches, fourchettes, etc. ( n°s 82.11 à 82.15 ). d)    Les …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8303

Section XV > Chapitre 81 > Position 8113

Explanatory notes

… utilisés dans l'industrie aéronautique, dans l'industrie nucléaire et dans la fabrication des fusées. Ils sont …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2927

Explanatory notes

… d’un sel neutre comme le sulfate de sodium) pour la production de colorants azoïques. 2)    Les composés de …

Section II > Chapitre 12 > Position 1214

Explanatory notes

… des animaux (préparations fourragères mélassées ou sucrées, par exemple) ( n° 23.09 ). ______________________ …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2803

Explanatory notes

… sont utilisés comme matière de charge dans l'industrie du caoutchouc. N'entrent pas ici  : a)    Le graphite naturel ( …

Section V > Chapitre 25 > Position 2506

Explanatory notes

… b) ne pas appartenir aux variétés que la qualité de leur structure cristallographique rend propres à être utilisées …

Section V > Chapitre 25 > Position 2512

Explanatory notes

… diatomite dont on a éliminé les impuretés sans modifier sa structure, par calcination (sans addition d'autres matières) …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214

Explanatory notes

… ( n° 61.17 ). d)    Les foulards (ou carrés) dont aucun côté n'excède 60 cm ( n° 62.13 ). e)    Les écharpes …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6006

Explanatory notes

… 30 cm, ne contenant ni fils d'élastomères ni fils de caoutchouc ou contenant en poids moins de 5 % de tels fils. …

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