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Section V > Chapitre 27

Explanatory notes

… a)   les produits organiques de constitution chimique définie présentés isolément; cette exclusion ne vise pas le … de distillation à basse pression (Chapitre 39). 3.-  Aux fins du n° 27.10, par déchets d’huiles on entend les déchets … Il est à noter que les termes « constituants aromatiques » figurant dans la Note 2 du Chapitre 27 et dans le libellé du …

Legal note

… a)   les produits organiques de constitution chimique définie présentés isolément; cette exclusion ne vise pas le … de distillation à basse pression (Chapitre 39). 3.-  Aux fins du n° 27.10, par déchets d’huiles on entend les déchets … a)   les huiles impropres à leur usage initial (huiles lubrifiantes usées, huiles hydrauliques usées, huiles pour …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1 > 3822.19

Classification opinions

… qui suit : 1°) cupules enduites d'antigènes VIH-I et VIH-II purifiés et 2°) anticorps de chèvre anti IgG et anti IgM …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.60

Classification opinions

… un disque à trancher de 3 mm et un disque à râper moins finement de 3 mm. Il est utilisé pour trancher, couper en …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426 > 8426.4 > 8426.41

Classification opinions

… par ferroutage), moufle à crochet et treuil, crochet fixe, grappins (pour troncs, tuyaux, etc.) et fourche. Il …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… pas :       a)   les articles du n° 32.07 (compositions vitrifiables, frittes de verre, autres verres sous forme de … de fantaisie, par exemple);       c)   les câbles de fibres optiques du n° 85.44, les isolateurs pour … et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, ainsi que leurs parties, du n° 94.05;       …

Legal note

… pas :       a)   les articles du n° 32.07 (compositions vitrifiables, frittes de verre, autres verres sous forme de … de fantaisie, par exemple);       c)   les câbles de fibres optiques du n° 85.44, les isolateurs pour … et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, ainsi que leurs parties, du n° 94.05;       …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487 > 8487.90

Classification opinions

… manchon en acier permettant le passage du boulon destiné à fixer l'élément d'appui de la machine ou de l'appareil à …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… 24.04);        c)   les plâtres spécialement calcinés ou finement broyés pour l'art dentaire (n° 25.20);        d)   … similaires pour sutures chirurgicales (y compris les fils résorbables stériles pour la chirurgie ou l’art …

Legal note

… 24.04);        c)   les plâtres spécialement calcinés ou finement broyés pour l'art dentaire (n° 25.20);        d)   … similaires pour sutures chirurgicales (y compris les fils résorbables stériles pour la chirurgie ou l’art …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.10

Classification opinions

… système de chauffage électrique de l'eau; 5°) un système de filtrage de l'eau et d'élimination de la mousse; 6°) un …

Section VI

Explanatory notes

… le soufre conditionné pour la vente au détail à des fins thérapeutiques, est classé au n °  30.04 , et non aux …

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… ces positions, même s'ils sont conçus pour être suspendus, fixés au mur ou posés les uns sur les autres :        a)     … et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, ainsi que leurs parties non dénommées ni … et les meubles à éléments complémentaires, à suspendre, à fixer au mur, à superposer ou à juxtaposer, destinés au …

Legal note

… même présentés non équipés, constituant des parties spécifiques d'appareils pour la production du froid du …        g)     les meubles constituant des parties spécifiques d'appareils des n°s 85.18 (n° 85.18), 85.19 … ces positions, même s'ils sont conçus pour être suspendus, fixés au mur ou posés les uns sur les autres :        a)     …

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