Explanatory notes
… des peaux tannées ou apprêtées, non épilées, de tous les animaux. 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … de ceux que la Note 1 c) du Chapitre 41 classe dans ce dernier Chapitre; c) les gants, mitaines et … factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures. 5.‑ Dans la Nomenclature, on considère comme …Legal note
… des peaux tannées ou apprêtées, non épilées, de tous les animaux. 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … de ceux que la Note 1 c) du Chapitre 41 classe dans ce dernier Chapitre; c) les gants, mitaines et … factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures. 5.‑ Dans la Nomenclature, on considère comme …
