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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.9 > 8549.91
… verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du …
Section X > Chapitre 49 > Position 4907 > 4907.00
… ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018
… yeux en verre autres que de prothèse; statuettes et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau …
Explanatory notes
… yeux en verre autres que de prothèse; statuettes et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau … , utilisées notamment dans la fabrication de colliers, de chapelets, de fleurs artificielles, d'ornements mortuaires, … ayant une hauteur sensiblement égale à leur diamètre. Les petits cylindres ainsi réalisés sont ensuite introduits avec …Section X > Chapitre 48 > Position 4802
… Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou …
Explanatory notes
… 48.02 ‑ Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou … à feuille (papiers à la main) 4802.20 - Papiers et cartons supports pour papiers ou cartons photosensibles, sensibles à … ou électrosensibles 4802.40 - Papiers supports pour papiers peints - Autres papiers et cartons, sans …Section X > Chapitre 49 > Position 4906 > 4906.00
… ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462
… à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des …
Explanatory notes
… à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des … plieuses) à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, pour produits plats : 8462.22 ‑ ‑ Machines de formage des … à commande numérique 8462.25 ‑ ‑ Machines à profiler à galets, à commande numérique 8462.26 ‑ ‑ Autres machines à …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.3 > 2933.33
… rémifentanil (DCI) et trimépéridine (DCI); sels de ces produits …
Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.20
… l'élément de base, contenant du biodiesel, autres que les déchets d'huiles …