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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508 > 8508.1 > 8508.11

Classification opinions

… par exemple) et un gonfleur. La partie inférieure de l'appareil comprend également une centrifugeuse à haute … permettant de retenir les poussières et autres impuretés. Application de la Note 3 de la Section XVI. Adoption : 1998 …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704 > 1704.90

Classification opinions

… graines de sésame moulues (52 %) et du miel naturel (48 %). Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 … 10. Pastilles … est conditionné en emballages pour la vente au détail. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 … 11. Pastilles … Le produit est conditionné pour la vente au détail. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 … 12. Pastilles …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.60

Classification opinions

… sur l'autre face, d'impressions ou d'illustrations se rapportant à la marchandise qu'ils doivent contenir. …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.9 > 2005.99

Classification opinions

… en matières plastiques d'un poids net de 200 g. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 … 2. Epis de … et ne contiennent que des grains de maïs immatures ou non développés. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.21

Classification opinions

… de l'intérieur est soignée avec des sièges capitonnés munis d'appuis-tête et des parois décoratives, par exemple. La … à lames assistés de deux amortisseurs télescopiques. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 … 3. Véhicule … maximal est de 1.950 kg et le poids à vide est de 1.290 kg. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712 > 8712.00

Classification opinions

… de freinage/freins; - Boîtier de pédalier; - Selle; - Support de siège; - Roue à chaîne. Application des RGI 1 et 2 a). Adoption : 2017 … 2. … du plateau; - Dérailleur avant; - Collier de selle. Application des RGI 1 et 2 a). Adoption : 2017 … 3. …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6307 > 6307.90

Classification opinions

… couture ourlée élastique. Ce produit se présente comme une enveloppe souple qui peut être mise sur des chaussures. … d'un sein, à la façon d'un bonnet de soutien-gorge. Application de la RGI 1. Adoption : 2001 … 6. Tampons de … deux couches de matières textiles tricotées en polyester. Application des RGI 1, 3 b) et 6. Adoption : 2015 … 7. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.90

Classification opinions

… d'une couleur et d'une intensité particulières, qui frappe chaque CCD induit dans celui-ci une charge électrique … par la technologie HSL (« Hue Saturation Luminance »). L'appareil doit être raccordé directement au moyen d'une …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.33

Classification opinions

… un lit à deux places, - une cuisine (kitchenette) équipée d'appareils électroménagers, - une douche, un lavabo et des … à allumage par compression d'une cylindrée de 5.861 cm3. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032 > 9032.8 > 9032.89

Classification opinions

… de courbes incorporant également un microprocesseur. Application de la Note 3 du Chapitre 90. Adoption : 1982 … … dans une armoire électrique et est utilisé dans diverses applications. Il se présente sous la forme d’un boîtier dont … •    une carte de contrôle ; •    un circuit de puissance (appelé aussi étage de puissance) ; •    une interface de …