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Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   … dont relèvent les graisses et huiles et leurs fractions non dénaturées correspondantes. 4.‑ Les pâtes de …

Legal note

Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   … dont relèvent les graisses et huiles et leurs fractions non dénaturées correspondantes. 4.‑ Les pâtes de … d’olive vierges par les caractéristiques fixées par la norme 33-1981 du Codex Alimentarius. 2.- Pour l’application …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542

Explanatory notes

… Les articles de la présente position sont définis à la Note 12 b) du présent Chapitre. Cette position couvre un … c'est-à-dire déjà munis de leurs connexions, encapsulés ou non dans des boîtiers en métal, en céramique ou en matière … technologie des semi-conducteurs à oxyde métallique (MOS), notamment les semi-conducteurs complémentaires à oxyde …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… Chapitre 74 Cuivre et ouvrages en cuivre Note. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :         a)   …         les matières métalliques autres que le cuivre non affiné dans lesquelles le cuivre prédomine en poids sur … chaleur et de l'électricité. Il est employé à l'état pur, notamment en électricité, sous forme de fils et dans …

Legal note

Note. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :         a)   …         les matières métalliques autres que le cuivre non affiné dans lesquelles le cuivre prédomine en poids sur … plus de 15 % en poids de phosphore relèvent du n° 28.53. Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… Chapitre 75 Nickel et ouvrages en nickel Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)  Nickel non allié        le métal contenant, au total, au moins 99 % … autres que le nickel et le cobalt excède 1 %. 2.-  Nonobstant les dispositions de la Note 9 c) de la Section XV …

Legal note

Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)  Nickel non allié        le métal contenant, au total, au moins 99 % … autres que le nickel et le cobalt excède 1 %. 2.-  Nonobstant les dispositions de la Note 9 c) de la Section XV …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2939

Explanatory notes

… ses sels 2939.43 - - Cathine (DCI) et ses sels 2939 .44 - - Noréphédrine et ses sels 2939 .45 - - Lévométamfétamine, … ou moins toxiques. On range ici les alcaloïdes à l'état non mélangé et les alcaloïdes constitués par des mélanges … Cristaux. Employée comme hypnotique ou analgésique. 8)    Noscapine (DCI) (narcotine). Alcaloïde secondaire de …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2844

Explanatory notes

… usés (irradiés) de réacteurs nucléaires I.‑ ISOTOPES Les noyaux des atomes d'un élément, défini par son numéro atomique, renferment toujours le même nombre de protons mais ils peuvent différer par le nombre de … nuclides qui diffèrent seulement par le nombre de masse et non par le numéro atomique sont appelés isotopes de …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… Chapitre 76 Aluminium et ouvrages en aluminium Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)  Aluminium non allié         le métal contenant au moins 99 % en poids … éléments 1 ) , chacun 1 0,1 2) 1)     Autres éléments, notamment Cr, Cu, Mg, Mn, Ni, Zn. 2)     Une teneur en …

Legal note

Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)  Aluminium non allié         le métal contenant au moins 99 % en poids … éléments 1 ) , chacun 1 0,1 2) 1)     Autres éléments, notamment Cr, Cu, Mg, Mn, Ni, Zn. 2)     Une teneur en …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7508

Explanatory notes

… par voie électrolytique (voir le deuxième paragraphe de la Note explicative du n°  75.02 ), lesquelles sont exclues de … (cathodes simplement obtenues par électrolyse, ébarbées ou non, découpées en bandes ou en plaquettes de forme carrée ou … 82 ou 83, soit enfin dans les autres parties de la Nomenclature. Sont notamment rangés ici : 1)    Certaines …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… Chapitre 30 Produits pharmaceutiques Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … l'art dentaire (n° 34.07);        h)   l'albumine du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou …

Legal note

Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … l'art dentaire (n° 34.07);        h)   l'albumine du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou … dans cette position et non dans une autre position de la Nomenclature :        a)   les catguts stériles, les …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… de musique; Parties et accessoires de ces instruments Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les … utilisés avec les articles du présent Chapitre, mais non incorporés à ceux‑ci, ni logés dans le même coffret …

Legal note

Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … utilisés avec les articles du présent Chapitre, mais non incorporés à ceux‑ci, ni logés dans le même coffret … instruments de musique des n°s 92.02 ou 92.06, présentés en nombre correspondant avec les instruments auxquels ils sont …