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Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… Chapitre 44 Bois, charbon de bois et ouvrages en bois Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)  … et similaires (n°s 44.01 à 44.06 généralement). Il est à noter, toutefois, que le présent Chapitre ne comprend pas …

Legal note

… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)  … Chapitre 96 (pipes, parties de pipes, boutons, crayons et monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires, par … au bambou et aux autres matières de nature ligneuse. Notes de sous-positions. 1.- Aux fins du n° 4401.31, …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2939

Explanatory notes

… ses sels 2939.43 - - Cathine (DCI) et ses sels 2939 .44 - - Noréphédrine et ses sels 2939 .45 - - Lévométamfétamine, … ou moins toxiques. On range ici les alcaloïdes à l'état non mélangé et les alcaloïdes constitués par des mélanges … Cristaux. Employée comme hypnotique ou analgésique. 8)    Noscapine (DCI) (narcotine). Alcaloïde secondaire de …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2844

Explanatory notes

… usés (irradiés) de réacteurs nucléaires I.‑ ISOTOPES Les noyaux des atomes d'un élément, défini par son numéro atomique, renferment toujours le même nombre de protons mais ils peuvent différer par le nombre de … nuclides qui diffèrent seulement par le nombre de masse et non par le numéro atomique sont appelés isotopes de …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   … dont relèvent les graisses et huiles et leurs fractions non dénaturées correspondantes. 4.‑ Les pâtes de …

Legal note

… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   … dont relèvent les graisses et huiles et leurs fractions non dénaturées correspondantes. 4.‑ Les pâtes de … d’olive vierges par les caractéristiques fixées par la norme 33-1981 du Codex Alimentarius. 2.- Pour l’application …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7508

Explanatory notes

… par voie électrolytique (voir le deuxième paragraphe de la Note explicative du n°  75.02 ), lesquelles sont exclues de … (cathodes simplement obtenues par électrolyse, ébarbées ou non, découpées en bandes ou en plaquettes de forme carrée ou … 82 ou 83, soit enfin dans les autres parties de la Nomenclature. Sont notamment rangés ici : 1)    Certaines …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… Chapitre 74 Cuivre et ouvrages en cuivre Note. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :         a)   …         les matières métalliques autres que le cuivre non affiné dans lesquelles le cuivre prédomine en poids sur … chaleur et de l'électricité. Il est employé à l'état pur, notamment en électricité, sous forme de fils et dans …

Legal note

… Note. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :         a)   …         les matières métalliques autres que le cuivre non affiné dans lesquelles le cuivre prédomine en poids sur … plus de 15 % en poids de phosphore relèvent du n° 28.53. Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… Chapitre 75 Nickel et ouvrages en nickel Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)  Nickel non allié        le métal contenant, au total, au moins 99 % … autres que le nickel et le cobalt excède 1 %. 2.-  Nonobstant les dispositions de la Note 9 c) de la Section XV …

Legal note

… Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)  Nickel non allié        le métal contenant, au total, au moins 99 % … autres que le nickel et le cobalt excède 1 %. 2.-  Nonobstant les dispositions de la Note 9 c) de la Section XV …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2801

Explanatory notes

… Les éléments chimiques ou corps simples sont les éléments non métalliques et les métaux. En général, ces éléments non … tout au moins sous certaines de leurs formes, tandis que nombre de métaux sont repris ailleurs : parmi les métaux … est appelée sur leur classement dans la présente Nomenclature. Elément Symbole Nombre atomique Classement …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2930

Explanatory notes

… d’oxygène ou d’azote, des atomes d’autres éléments non métalliques ou de métaux, tels que : soufre, arsenic, … hétérocycliques , les composés organiques dans lesquels le noyau, constitué par un ou plusieurs cycles, renferme, … de ces hétérocycles pentagonaux ou hexagonaux avec d’autres noyaux carbocycliques ou hétérocycliques. On peut citer les …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3402

Explanatory notes

… la vente au détail :  3402.41 - - Cationiques  3402.42 - - Non-ioniques  3402.49 - - Autres  3402.50 -  Préparations … stable, sans séparation des substances insolubles (voir la Note 3 a) du présent Chapitre). Aux fins de la présente …

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