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Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… polyester, d’un poids égal ou supérieur à 30 g/m 2  mais n’excédant pas 55 g/m 2 , dont la maille comporte au moins … de ce fait, à l'étoffe ou à l'article une certaine extensibilité en tous sens. La bonneterie à mailles … formé d'un tissu ou d'une feuille de matière plastique, par exemple. Dans certains cas, les mailles servent à la …

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… dans lesquels les mailles sont constituées de fils textiles. Note de sous-positions. 1.‑  Le n° 6005.35 couvre … de polyester, d’un poids égal ou supérieur à 30 g/m 2  mais n’excédant pas 55 g/m 2 , dont la maille comporte au moins …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… addition d'acide sorbique ou de sorbate de potassium, par exemple); b)  pour améliorer ou maintenir leur aspect (au … 08.12 comprend les fruits qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement … pas les fruits conservés par déshydratation osmotique. L'expression "déshydratation osmotique" désigne un procédé au …

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… addition d'acide sorbique ou de sorbate de potassium, par exemple);        b)  pour améliorer ou maintenir leur aspect … 08.12 comprend les fruits qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement …

Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) n'excédant pas 75 mm ou celles ayant un diamètre (bandage … Chapitre ne comprend pas les ressorts (pour serrures, par exemple), chaînes, câbles, écrous, boulons, vis et pointes qui sont exclus du présent Chapitre et suivent leur régime propre ( …

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… celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) n'excédant pas 75 mm ou celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) excédant 75 mm pour autant que la largeur de la roue ou du …

Section XV > Chapitre 78

Explanatory notes

… pour autant que la teneur en poids d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : … Zinc      Autres           (Te, par exemple), chacun 0,02 0,005 0,05 0,002 0,002 0,08 0,002 … Le présent Chapitre traite du plomb et de ses alliages. On extrait généralement le plomb de son sulfure, la galène, …

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… pour autant que la teneur en poids d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : … Zinc      Autres           (Te, par exemple), chacun 0,02 0,005 0,05 0,002 0,002 0,08 0,002 …

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… de poisson (n° 16.04). 2.‑  Dans le présent Chapitre, l'expression « agglomérés sous forme de pellets » désigne les … etc.), au repeuplement, aux aquariums, etc., à l'exception des poissons morts (y compris leurs foies, leurs … en filets, hachés ou broyés, n'a pas pour effet de les exclure du présent Chapitre. En outre, les mélanges ou …

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… de poisson (n° 16.04). 2.‑  Dans le présent Chapitre, l'expression « agglomérés sous forme de pellets » désigne …

Section IV > Chapitre 23

Explanatory notes

… de sous-position. 1.-  Pour l’application du n° 2306.41, l’expression graines de navette ou de colza à faible teneur en … de ces produits ont un emploi identique et à peu près exclusif : l'alimentation des animaux, soit isolément, soit … que certains soient propres à l'alimentation humaine. Par exception, certains d'entre eux (lies de vin, tartre, …

Legal note

… de sous-position. 1.-  Pour l’application du n° 2306.41, l’expression graines de navette ou de colza à faible teneur …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… (n°s 97.05 ou 97.06). 2.‑  Au sens du n° 93.06, l'expression parties ne couvre pas les appareils de radio ou … (à la cible dans les stands, salons, fêtes foraines, par exemple), etc. 3) D'autres engins utilisant la déflagration … 36 . On y range également, sous réserve de quelques exceptions , les parties et accessoires d'armes et les …

Legal note

… d'antiquité (n°s 97.05 ou 97.06). 2.‑  Au sens du n° 93.06, l'expression parties ne couvre pas les appareils de radio ou …

Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… diététiques, en récipients d'un contenu d’un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette définition, … peaux, coeurs, langues, foies, boyaux et estomacs, par exemple), de sang ou d’insectes, ainsi que celles obtenues … cuits à l'eau ou à la vapeur, grillés, frits ou rôtis, à l'exception cependant des poissons, crustacés, mollusques et …

Legal note

… diététiques, en récipients d'un contenu d’un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette …

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… à froid dont la coupe transversale, de forme quelconque, n'excède pas 16 mm dans sa plus grande dimension. … creux fermé, sur toute leur longueur et dont les profils extérieur et intérieur ont la même forme. Les tubes et … arrondis sur toute leur longueur, ainsi que les tubes à extrémités surépaissies. Ils peuvent être polis, revêtus, …

Legal note

… ou à froid dont la coupe transversale, de forme quelconque, n'excède pas 16 mm dans sa plus grande dimension. …

Section X > Chapitre 47

Explanatory notes

… pâtes de bois au bisulfite, dont la teneur en cendres n'excède pas 0,15 % en poids. CONSIDERATIONS GENERALES Les … : textiles artificiels, matières plastiques, vernis, explosifs, aliments pour le bétail, etc. Les pâtes sont … de plaques, de rouleaux, de poudres ou de flocons. Sont exclus de ce Chapitre : a)    Les linters de coton ( n ° …

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… pâtes de bois au bisulfite, dont la teneur en cendres n'excède pas 0,15 % en poids. …

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