Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8904
… Remorqueurs et bateaux-pousseurs. …
Explanatory notes
… 89.04 - Remorqueurs et bateaux‑pousseurs. La présente position couvre : A. Les … conçus pour la traction d'autres unités. Ils peuvent être du type utilisé en mer ou pour la navigation intérieure … la manipulation et l'accrochage des câbles, des amarres, etc. B. Les bateaux‑pousseurs , qui sont des bateaux …Section IV > Chapitre 18
… Cacao et ses préparations …
Explanatory notes
… Chapitre 18 Cacao et ses préparations Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne … alcooliques dans lesquels entre du cacao, consommables en l'état ( Chapitre 22 ). h) Des médicaments ( n°s 30.03 ou …Section XI > Chapitre 62 > Position 6216
… Gants, mitaines et moufles. …
Explanatory notes
… 62.16 ‑ Gants, mitaines et moufles. Cette position concerne les articles de ganterie, fabriqués … tous textiles (même en dentelle), à l'exception de ceux en bonneterie. Les dispositions de la Note explicative du …Section IX > Chapitre 44
… Bois, charbon de bois et ouvrages en bois …
Explanatory notes
… Chapitre 44 Bois, charbon de bois et ouvrages en bois Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne … le bois constitué par des placages, ce traitement doit être plus poussé qu'il n'est nécessaire pour assurer la … suivantes : 1) Les bois bruts, (tels qu'ils ont été abattus, grossièrement équarris ou simplement fendus, …Legal note
… f) les ouvrages du Chapitre 46; g) les chaussures et leurs parties, du Chapitre 64; h) les articles du … la Section XVII (pièces mécaniques, boîtiers, enveloppes, cabinets pour machines et appareils et pièces de … le bois constitué par des placages, ce traitement doit être plus poussé qu'il n'est nécessaire pour assurer la …Section XI > Chapitre 63
… articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons …
Explanatory notes
… articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons Notes. 1.‑ Le Sous‑Chapitre I, qui comprend des … et coiffures en matières autres que l'amiante. Pour être classés dans cette position, les articles énumérés … Le n° 6304.20 couvre des articles confectionnés à partir d’étoffes de bonneterie-chaîne, imprégnées ou enduites …Legal note
… articles en matières textiles : ‑ vêtements et accessoires du vêtement, et leurs parties; … et coiffures en matières autres que l'amiante. Pour être classés dans cette position, les articles énumérés … Le n° 6304.20 couvre des articles confectionnés à partir d’étoffes de bonneterie-chaîne, imprégnées ou enduites …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.10
… Tissus, feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs … types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et produits analogues pour d'autres usages techniques, y …
Classification opinions
… renforcement, les différents éléments composant la courroie étant fixés ensemble par pression à chaud à l'aide d'un … : Ayant moins de 3 mm d'épaisseur : Présentées en longueur indéterminée ou coupées de longueur. Voir également l'Avis …Section XXI > Chapitre 97
… Objets d'art, de collection ou d'antiquité …
Explanatory notes
… Chapitre 97 Objets d'art, de collections ou d'antiquité Notes. 1.‑ Le … ou usages analogues (n° 59.07) sauf si elles peuvent être classées dans le n° 97.06; c) les perles … artisanales, par exemple), même lorsque ces ouvrages ont été conçus ou créés par des artistes. 3.‑ On considère …Legal note
… a) les timbres-poste, timbres fiscaux, entiers postaux et analogues, non oblitérés, du n° 49.07; b) les … ou usages analogues (n° 59.07) sauf si elles peuvent être classées dans le n° 97.06; c) les perles … artisanales, par exemple), même lorsque ces ouvrages ont été conçus ou créés par des artistes. 3.‑ On considère …Section VI > Chapitre 28 > Position 2801
… Fluor, chlore, brome et iode. …
Explanatory notes
… ou corps simples sont les éléments non métalliques et les métaux. En général, ces éléments non métalliques sont … Erbium............... Er 68 Métal de terre rare (n° 28.05). Etain................... Sn 50 Métal commun (Chapitre 80). … car il irrite les muqueuses, corrosif. Il est présenté à l'état comprimé dans des récipients en acier. C'est un élément …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8412
… Autres moteurs et machines motrices. …
Explanatory notes
… 84.12 - Autres moteurs et machines motrices. 8412.10 - Propulseurs à réaction … les turbines à vapeur, les moteurs à piston à allumage par étincelles ou par compression, les turbines hydrauliques, … à vent (ou éoliens), les moteurs à ressort, à contrepoids, etc., ainsi que certains moteurs hydrauliques ou à vapeur. …Section VI > Chapitre 34 > Position 3404
… Cires artificielles et cires préparées. …