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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001

Explanatory notes

… le verre dit émail et la vitrite) présentés sous forme de poudre, grenailles, lamelles ou flocons relèvent du n° 32.07 …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7407

Explanatory notes

… froid (le cas échéant, après recuit), par étirage à froid, redressage ou par d'autres méthodes qui leur confèrent un …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7616

Explanatory notes

… des n°s  73.17 et 73.18 . 2)    Les aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe‑lacets, crochets, …

Section II > Chapitre 12 > Position 1214

Explanatory notes

… sous forme de pellets, c'est‑à‑dire présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple …

Section III > Chapitre 15 > Position 1504

Explanatory notes

… position; lorsqu'elles ont été partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3902

Explanatory notes

… les polymères de toutes les oléfines (c'est‑à‑dire les hydrocarbures acycliques ayant une ou plusieurs doubles …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103

Explanatory notes

… y compris le pécari. 3)   Chamois, gazelles, chameaux et dromadaires. 4)   Elans, rennes, chevreuils et autres …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4106

Explanatory notes

… chamois, de rennes, d'élans, d'éléphants, de chameaux, de dromadaires, d'hippopotames, de chiens, etc., ainsi que les …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6213

Explanatory notes

… Les bords de ces divers articles, qui peuvent être droits ou festonnés, sont ourlés, roulottés, bordés ou munis …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6006

Explanatory notes

… contenant en poids moins de 5 % de tels fils. Ce qu'il faut entendre par bonneterie à mailles cueillies et bonneterie au …

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