Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6108 > 6108.3
… Chemises de nuit et pyjamas …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6107 > 6107.2
… Chemises de nuit et pyjamas …
Section I > Chapitre 4 > Position 0407 > 0407.1
… oeufs fertilisés destinés à l'incubation …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013 > 9013.80
… Autres dispositifs, appareils et instruments …
Section II > Chapitre 7 > Position 0703
… aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. 0703.10 ‑ Oignons et échalotes 0703.20 ‑ … La présente position comprend les légumes, à l'état frais ou réfrigéré, ci‑après : 1) Les oignons (y compris les plants d'oignons et les oignons de printemps) et …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028
… Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage. …
Explanatory notes
… 90.28 ‑ Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage. 9028.10 ‑ … de la présente position comprennent en règle générale un dispositif mis en mouvement à une vitesse proportionnelle au … d'électricité restent compris ici même s'ils comportent un dispositif enregistreur à mouvement d'horlogerie ou s'ils …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8454
Explanatory notes
… Ce sont des appareils de métallurgie à réaction thermique, mais démunis de foyer, utilisés pour obtenir, par le seul moyen d'un violent … de coulée sont destinées à recueillir le métal en fusion issu des fours pour le déverser soit dans les …Section XI > Chapitre 51 > Position 5105
… Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou peignés (y compris la « laine peignée en vrac »). …
Explanatory notes
… 51.05 ‑ Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou peignés (y compris la « laine peignée en vrac ») (+). 5105.10 ‑ Laine … vue de la filature sous forme de fils peignés. Le cardage, réalisé à l'aide de machines appelées cardes , a pour effet … l'on désire obtenir des produits cardés , les voiles sont divisés longitudinalement en plusieurs éléments, qui sont …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7108
… Or (y compris l'or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou …