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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506
… Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs …
Explanatory notes
… 95.06 ‑ Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les … 9506.69 ‑ ‑ Autres 9506.70 ‑ Patins à glace et patins à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont fixés …Section VI > Chapitre 38 > Position 3806 > 3806.20
… Sels de colophanes, d'acides résiniques ou de dérivés de colophanes ou d'acides résiniques, autres que les sels des adducts de …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.4
… Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107 > 9107.00
… de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705
… à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises …
Explanatory notes
… à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises … 21) Les camions‑ateliers équipés de machines et outils divers, dispositifs de soudage, etc. 22) Les …Section VI > Chapitre 29 > Position 2909
… peroxydes de cétones (de constitution chimique définie ou non), et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre IV ETHERS, PEROXYDES D'ALCOOLS, PEROXYDES … . * * * La présente position comprend en outre les dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.50
… (coffres, armoires, vitrines, comptoirs et similaires), pour la conservation et l'exposition de produits, incorporant un équipement pour la production du froid …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.23
… d’épicéa (Picea spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm …
Section IV > Chapitre 24 > Position 2404
… contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; …
Explanatory notes
… contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une … 2404.19 ‑ ‑ Autres ‑ Autres : 2404.91 ‑ ‑ Pour une application orale 2404.92 ‑ ‑ Pour une application … produits contenant du tabac et les produits sans nicotine, où le produit en soi est brûlé en vue de produire un aérosol …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113
… Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, … après tannage et cuirs et peaux parcheminés, d'animaux dépourvus de poils, même refendus, autres que ceux du n° 41.14. …