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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 58 > Position 5807
… Etiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou …
Explanatory notes
… 58.07 ‑ Etiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou … des chaussures, des coiffures, du linge de maison, des matelas, des jouets ou d'autres articles. Il s'agit …Section X > Chapitre 49 > Position 4905
… de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés. …
Explanatory notes
… de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés. 4905.20 - Sous … des particularités naturelles (montagnes, fleuves, lacs, océans, etc.) ou artificielles (frontières, villes, …Section XII > Chapitre 64 > Position 6403
… Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir …
Explanatory notes
… - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir … extérieures en cuir naturel et dessus constitués par des lanières en cuir naturel passant sur le cou-de-pied et … le gros orteil 6403.40 - Autres chaussures, comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal - …Section XI > Chapitre 62 > Position 6212
… corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie. …
Explanatory notes
… bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie. 6212.10 ‑ … qui sont généralement des articles baleinés, à lacer ou à agrafer. 5) Les ceintures porte‑jarretelles, …Section XII > Chapitre 64 > Position 6404
… Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières …
Explanatory notes
… - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières … La présente position couvre les chaussures à dessus (voir l'alinéa D) des Considérations générales du présent …Section XVII > Chapitre 86
… Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris …
Explanatory notes
… Chapitre 86 Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris … d) les tampons de chocs, les crochets et autres systèmes d'attelage, les soufflets d'intercirculation; e) …Legal note
… les traverses en bois ou en béton pour voies ferrées ou similaires et les éléments en béton de voies de guidage pour … d) les tampons de chocs, les crochets et autres systèmes d'attelage, les soufflets d'intercirculation; e) …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9104
… Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou …
Explanatory notes
… 91.04 ‑ Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou … véhicules , comportant, outre les aiguilles habituelles, l'aiguille de chronographe, un totalisateur de minutes et un …Section VI > Chapitre 38 > Position 3812 > 3812.3 > 3812.31
… Mélanges d'oligomères de …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.6 > 7019.66
… Tissus à maille ouverte d'une largeur excédant 30 cm …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1 > 3822.13
… Pour la détermination des groupes ou des facteurs sanguins …