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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
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Système harmonisé
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2022
2017
2012
2007
2002
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Français
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Section VI > Chapitre 32 > Position 3208 > 3208.20
Classification opinions
… cheveux Application des RGI 1 (Note 4 du Chapitre 32) et 6.
Adoption
: 2019 …
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Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806 > 6806.90
Classification opinions
… 6 (application de la RGI 1 au niveau de la sous-position).
Adoption
: 2007 …
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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.90
Classification opinions
… de la Section XVI) et 6. Voir également l'Avis 8451.30/1.
Adoption
: 2009 …
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Section III > Chapitre 15 > Position 1515 > 1515.60
Classification opinions
… la médecine et des cosmétiques. Application des RGI 1 et 6.
Adoption
: 2017 …
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Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.9 > 6304.92
Classification opinions
… un oreiller ou un coussin. Application des RGI 1 et 6.
Adoption
: 2003 …
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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004 > 7004.90
Classification opinions
… des emballages appropriés. Application des RGI 1, 4 et 6.
Adoption
: 2021 …
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Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.1 > 7606.11
Classification opinions
… appareils électroménagers, appareils de bureau, etc
Adoption
: 1998 …
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Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.1 > 7606.12
Classification opinions
… appareils électroménagers, appareils de bureau, etc
Adoption
: 1998 …
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Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.9 > 7606.91
Classification opinions
… appareils électroménagers, appareils de bureau, etc
Adoption
: 1998 …
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Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.9 > 7606.92
Classification opinions
… appareils électroménagers, appareils de bureau, etc
Adoption
: 1998 …
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