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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535
… le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques …
Explanatory notes
… le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques … qui interrompent automatiquement le passage du courant lorsque l'intensité ou la tension de celui‑ci dépassent une … de tension ( n° 90.32 ). E) Les sectionneurs . Ces organes sont destinés à isoler des portions de lignes : ils …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813
… non montées, pour freins, pour embrayages ou pour tous organes de frottement, à base d'amiante (asbeste), d'autres …
Explanatory notes
… non montées, pour freins, pour embrayages ou pour tous organes de frottement, à base d'amiante (asbeste), d'autres … produits appropriés, que l'on soumet à un moulage sous forte pression. Ces garnitures sont armées parfois de fils de métaux, tels que le laiton, le zinc ou le plomb, ou encore formées de fils métalliques ou de coton enrobés …Section XV > Chapitre 76 > Position 7612
… mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. …
Explanatory notes
… ou thermiques , même avec revêtement intérieur ou calorifuge. 7612.10 ‑ Etuis tubulaires souples 7612.90 ‑ … et bidons en aluminium sont spécialement utilisés pour le transport de la bière, du lait ou du vin; les boîtes servent … n° 83.04 . e) Les boîtes ayant le caractère d'objets d'ornement ( n° 83.06 ). f) Les cadres et conteneurs …Section XV > Chapitre 74 > Position 7415
… rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre. …
Explanatory notes
… rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre (+). 7415.10 ‑ … de la présente position, remarque étant faite que les clous d'ornement et les clous dits de tapissiers, à tête en cuivre …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475 > 8475.10
… ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
… voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits …
Explanatory notes
… voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l’exclusion des levures) et produits … plus courants consistent en préparations prophylactiques d’origine microbienne contenant des virus ou des bactéries en …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523
… de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour …
Explanatory notes
… de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour … sous des formes intermédiaires (matrices, enregistrements originaux, matrices de pressage, par exemple) destinés à …Section VI > Chapitre 30 > Position 3004
… des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés …
Explanatory notes
… des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés … des antibiotiques - Autres, contenant des hormones ou d’autres produits du n° 29.37 : 3004.31 - - … ou b) ci-dessus : 1) Les produits et préparations organiques tensioactifs à cation actif (tels que sels …Section XV > Chapitre 82 > Position 8207
… le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage. …
Explanatory notes
… le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage. - Outils de forage ou de … ‑ Outils à tourner 8207.90 ‑ Autres outils interchangeables Alors que les positions précédentes du Chapitre se rapportent essentiellement (sauf quelques exceptions, telles …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017
… de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à …