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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.2 > 9022.21
… A usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.2 > 9603.21
… Brosses à dents, y compris les brosses à dentiers …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.9 > 9608.91
… Plumes à écrire et becs pour plumes …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9613 > 9613.10
… Briquets de poche, à gaz, non rechargeables …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6504
… Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, …
Explanatory notes
… 65.04 - Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, … chapeau le profil recherché (bord baissé devant et relevé derrière, bord relevé tout autour, etc.). Les cloches … un vernis, etc.) ou être garnis (d'une coiffe ou d'un cuir intérieurs, d'un ruban extérieur dit bourdalou , d'une …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705
… présentant un intérêt archéologique, ethnographique, historique, zoologique, botanique, minéralogique, …
Explanatory notes
… présentant un intérêt archéologique, ethnographique, historique, zoologique, botanique, minéralogique, … présentant un intérêt archéologique, ethnographique ou historique ‑ Collections et pièces de … trait à des objets qui, n’ayant bien souvent qu’une valeur intrinsèque assez réduite, tirent en fait leur intérêt de …Section XV > Chapitre 72 > Position 7204
… Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier (ferrailles); déchets …
Explanatory notes
… 72.04 ‑ Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier (ferrailles); déchets … étamés - Autres déchets et débris : 7204.41 - - Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes … ‑ ‑ Autres 7204.50 - Déchets lingotés A.‑ DECHETS ET DEBRIS La présente position comprend les déchets et débris …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014
… Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre …
Explanatory notes
… 70.14 - Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre … (verres pour cataphotes, catadioptres, etc.) ont la propriété de réfléchir la lumière projetée sur eux (par les … phares d'automobiles, par exemple) et de former ainsi, dans l'obscurité, des zones brillantes visibles de loin. B) Les …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4114
… Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné); cuirs et peaux vernis ou …
Explanatory notes
… 41.14 - Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné); cuirs et peaux vernis ou … et par le fait qu'ils sont lavables; on les utilise en ganterie ou comme articles d'essuyage. Les peaux de gros … (crocodile, lézard, etc.) ou artificiellement froissée, ridée ou chagrinée. Néanmoins, cette surface doit demeurer …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711
… Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur …