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1812 résultats pour "art"

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456

Explanatory notes

… les machines à découper par jet d’eau décrites dans la partie H ci-dessous. Sont en revanche exclues de la présente … incorporer un bac de recyclage de l'abrasif. Font notamment partie de ce groupe les machines-outils qui permettent : … pierre, verre, aluminium, acier inoxydable, etc.). PARTIES ET ACCESSOIRES Sous réserve des dispositions …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4002

Explanatory notes

… formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. Appartient également à la présente position le caoutchouc … matière première des produits traités. Ils ne doivent, en particulier, comporter aucune adjonction de substances …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7806

Explanatory notes

… soit dans les Chapitres 82 ou 83 soit enfin dans les autres parties de la Nomenclature , même si ces articles sont moulés, pressés, estampés, etc. On y range, en particulier, les tubes souples pour l'emballage des couleurs …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6505

Explanatory notes

… plateaux (disques de feutre) du n° 65.01 .  Toutefois, les articles confectionnés à l'aide de bandes ou de tresses … des épingles, des boucles, des fleurs, fruits ou feuillages artificiels, des plumes, des paillettes ou d'autres … chapeaux consistant en un assemblage de plumes ou de fleurs artificielles relèvent du n° 65.06 . 2)  Les bérets , …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032

Explanatory notes

… ‑ Hydrauliques ou pneumatiques 9032.89 ‑ ‑ Autres 9032.90 ‑ Parties et accessoires Conformément à la Note 7 du présent … dits contrôleurs programmables  » du n° 85.37 . PARTIES ET ACCESSOIRES Sous réserve des dispositions des … Considérations générales ci‑dessus), sont classés ici les parties et accessoires des instruments ou appareils de la …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002

Explanatory notes

… Barres ou baguettes               - Tubes : 7002.31 - - En quartz ou en autre silice fondus 7002.32 - - En autre verre … ou pièces de lampes électriques ou électroniques, d'articles de parure). Certains tubes, notamment pour tubes …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7307

Explanatory notes

… 7307.99 ‑ ‑ Autres La présente position englobe un ensemble d'articles en fonte, fer ou acier, destinés essentiellement à … tels que tubes, robinets, raccords, etc.), ne font pas partie intégrante de ceux‑ci ( n°s  73.25 ou 73.26 ). Le …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3806

Explanatory notes

… barras, etc.). 2)    Extraction, à l'aide de solvants, à partir de souches de pins. 3)    Distillation fractionnée de … dérivés ou des huiles de résine visés respectivement aux parties B à D ci‑après. B.‑ SELS DE COLOPHANES, D'ACIDES … et des acides résiniques peut aussi être produite artificiellement. Les colophanes et les acides résiniques …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7305

Explanatory notes

… pour les produits laminés plats non enroulés. Dans le cas d'articles soudés, les rives de contact sont soudées soit … à du bitume, par exemple. La présente position comprend, en particulier, les tubes pour oléoducs ou gazoducs, les tubes …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5605

Explanatory notes

… dorés ou argentés) autour d'un fil constituant l'âme et ne participant pas à la torsion. 2)    Les fils métallisés , … plastique. Les fils retors ou câblés obtenus en tout ou en partie à l'aide de fils susmentionnés restent compris dans … être guipés. Ils sont utilisés dans la fabrication d'articles de passementerie, de dentelles, de certains tissus …

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