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Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803

Explanatory notes

… et les tables de cheminées. On comprend également dans cette position, à la condition qu'ils soient reconnaissables … sont également inclus dans la présente position. Cette position ne comprend pas  : a)    Les granulés , …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7612

Explanatory notes

… (tubes souples) pour crèmes, dentifrices, par exemple. Cette position ne comprend pas  : a)    Les articles du n°  … à biscuits, par exemple ( n°  76.15 ). c)     Les étuis à cigarettes, les boîtes à poudres, les boîtes à outils et …

Section II > Chapitre 8 > Position 0802

Explanatory notes

… ‑ ‑ En coques 0802.12 ‑ ‑ Sans coques               ‑ Noisettes (Corylus spp.)  : 0802.21 ‑ ‑ En coques 0802.22 ‑ … Il s'agit ici notamment des amandes (douces ou amères), des noisettes, des noix communes (noix du noyer), des châtaignes …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4406

Explanatory notes

… d'empêcher la pièce de bois de se fendre. Les produits de cette position peuvent être traités en surface au moyen de … en assurer la conservation à long terme. N'entrent pas dans cette catégorie les traverses traitées au moyen de produits …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4501

Explanatory notes

… Le liège naturel simplement préparé comprend le liège nettoyé en surface, dans lequel subsistent encore des … (liège râpé, raclé ou carbonisé superficiellement) ou nettoyé sur les bords afin d'en éliminer les parties …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2911

Explanatory notes

… employé comme solvant ou comme anesthésiant. Sont exclus de cette position les acétals polyvinyliques (n° 39.05) . B.- … ou des groupes nitrosés (-NO). Sont également compris dans cette position les dérivés mixtes : nitrohalogénés, …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2307

Explanatory notes

… brun, suivant la couleur du vin dont il provient. Sous cette forme, il est encore compris dans cette position. Les lies de vin et le tartre brut (y compris …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2308

Explanatory notes

… égrenés, les tiges et feuilles de maïs. 3)    Les fanes de carottes et les feuilles de betteraves. 4)    Les épluchures de légumes (cosses de pois …

Section II > Chapitre 10 > Position 1003

Explanatory notes

… fortement aux grains, ne se séparent pas par le simple battage ou le vannage. Les orges de l'espèce ont une couleur … tant qu'elles n'ont pas subi d'ouvraison postérieurement au battage ou au vannage. La présente position ne comprend pas …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3814

Explanatory notes

… conçues pour enlever les peintures ou les vernis. Cette position couvre, pour autant qu' ils ne soient pas des … solvants), d'émulsifiants, de gélifiants, etc. Par contre, cette position ne comprend pas  : a)    Les produits …

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