Explanatory notes
… ou de passementerie, qui suivent leur régime propre, ni les boutons de chaussures (n° 96.06). 3.- Au sens du … d'une activité sportive et qui sont ou peuvent être munies de pointes, de crampons, d'attaches, de barres ou de … La matière constitutive d'une doublure éventuelle n'influence pas le classement. E) Il est enfin à noter …Legal note
… ou de passementerie, qui suivent leur régime propre, ni les boutons de chaussures (n° 96.06). 3.- Au sens du … d'une activité sportive et qui sont ou peuvent être munies de pointes, de crampons, d'attaches, de barres ou de …
