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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003 > 9003.1
… Montures …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2 > 9508.24
… Simulateurs de mouvements et cinémas dynamiques …
Classification opinions
… 1. Système de simulation de mouvements associés à la projection d'un film, commandé par ordinateur et comprenant : un système informatisé de commande et de contrôle des mouvements; une plate-forme sur laquelle sont …Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.5 > 7208.51
… D'une épaisseur excédant 10 mm …
Classification opinions
… mm (largeur x longueur x épaisseur) : 3100 x 6096 x 130), ayant subi les processus de production suivants : préchauffage, grenaillage, pulvérisation d’un … et marquage appliqués successivement. Les tôles d’acier ont été enrobées de manière non uniforme d’un apprêt …Section V > Chapitre 26 > Position 2614 > 2614.00
… Minerais de titane et leurs concentrés …
Classification opinions
… 1. Minerai d’ilménite , présenté sous forme d'une poudre de couleur noir/brun foncé contenant de l'ilménite (> 90 %), de la magnétite ( 0,3 %), … de particule 45 µm à 99,5 %. Il n'a été soumis à aucun traitement chimique, seulement à des opérations mécaniques …Section V > Chapitre 25
… Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments …
Explanatory notes
… 25 S el; soufre; terres et pierres ; plâtres, chaux et ciments Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires et sous réserve de la Note 4 ci-après, n'entrent dans les positions du présent Chapitre que les …Legal note
… Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires et sous réserve de la Note 4 ci-après, n'entrent dans les positions du présent Chapitre que les produits à l'état brut ou les …Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.9 > 5702.92
… De matières textiles synthétiques ou artificielles …
Classification opinions
… 1. Tapis tissés comportant une chaîne de fils textiles et une trame de lames … à partir d’une lame d’une largeur de 17 mm, pliée et légèrement tordue, puis comprimée lors du resserrement des duites de telle sorte qu’elle présente, dans le tissu, une largeur apparente variant de 2 …Section XI > Chapitre 57
… Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles …
Explanatory notes
… Chapitre 57 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles Notes. 1.‑ Dans ce Chapitre, on entend par tapis et autres revêtements de sol en matières textiles tout revêtement de sol dont la face en matière textile se trouve sur le dessus …Legal note
… Notes. 1.‑ Dans ce Chapitre, on entend par tapis et autres revêtements de sol en matières textiles tout revêtement de sol dont la face en matière textile se trouve sur le dessus …Section XV > Chapitre 82 > Position 8201 > 8201.40
… Haches, serpes et outils similaires à taillants …
Classification opinions
… 1. Machettes de plantation dont la lame est pourvue, du côté opposé au tranchant, d'une denture permettant de l'utiliser, à titre accessoire, à la …Section XV > Chapitre 76 > Position 7613
… Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés. …