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Section XI > Chapitre 56 > Position 5606

Explanatory notes

… ce dernier cas, les fils guipés peuvent avoir plus ou moins l'aspect des fils retors ou câblés des Chapitres 50 à 55  … de la présente position pour autant qu 'ils aient le caractère essentiel d'un article en matière textile. Les …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404

Explanatory notes

… destinés à une inhalation par la bouche, autrement que directement par le nez, sans combustion telle que définie … systèmes de chauffage du tabac dans lesquels le chauffage s’effectue par des dispositifs électriques (EHTS), par des réactions chimiques, par …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5911

Explanatory notes

… ‑ Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou … de la Nomenclature (par exemple la Note 1 e) de la Section XVI). Il convient toutefois de souligner que … DE LONGUEUR OU SIMPLEMENT DECOUPES DE FORME CARREE OU RECTANGULAIRE POUR USAGES TECHNIQUES Ces produits échappent …

Section II > Chapitre 14 > Position 1404

Explanatory notes

… très haute teneur en cellulose en fait la matière première d'élection dans la préparation de poudres sans fumée ou la … principalement comme colorants ou comme tannants, soit directement, soit après transformation en produits tinctoriaux ou en extraits tannants. Ils peuvent se …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209

Explanatory notes

… industrielles et, dans ce cas, ils peuvent comporter des contacts électriques, ce qui n'affecte pas leur classement.      Les diapasons sont des …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107

Explanatory notes

… position comprend les appareils d'horlogerie n'ayant pas le caractère d'horloges ou de pendules du n° 91.05 et dont la fonction la plus courante est d'enclencher et de déclencher automatiquement des circuits électriques à des temps donnés, c'est‑à‑dire à des heures …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2837

Explanatory notes

… 1)    Cyanure de sodium (NaCN). Il est obtenu, soit par l'action du coke ou de gaz hydrocarbonés sur l'azote … lithographie ou impression graphique, comme parasiticide ou insecticide, etc. On l'utilise aussi dans la préparation du … le degré de pureté, soluble dans l'eau. Il sert pour la destruction des insectes, des champignons ou des animaux …

Section V > Chapitre 25 > Position 2508

Explanatory notes

… ou de dinas (+). 2508.10 - Bentonite 2508.30 ‑ Argiles réfractaires 2508.40 ‑ Autres argiles 2508.50 ‑ Andalousite, … de construction, porcelaine, faïences, briques et produits réfractaires, etc.); les argiles communes sont également … élevé, composées en bonne partie d'attapulgite, smectite ou kaolinite. Elles sont utilisées comme …

Section V > Chapitre 25 > Position 2530

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8458

Explanatory notes

… des parties (voir les Considérations générales de la Section), les parties et accessoires des tours de la … faisceau de lumière ou de photons, par ultra-sons, par électro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux …

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