… cadre tubulaire en métal équipé de trois ou quatre roues (dont certaines sont pivotantes), de poignées et de freins à … ou appareils, celui‑ci est déterminé par l'élément qui donne son caractère essentiel à l'ensemble . Relèvent, par … lui‑même. En sont, par contre, exclus , les ensembles dont le caractère essentiel est celui de la machine ou de …
… les cellules. Deux « câbles solaires » de raccordement (à double isolation, protection contre les UV, l’eau, la … Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 85) et 6. Adoption : 2018 …
… engins pour tirer des charges. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 … 2. Câble d’acier tressé , à 6 torons … engins pour tirer des charges. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …
… se trouvent à l'intérieur d'une mallette réutilisable dotée d'une mousse de protection où des compartiments … Application des RGI 1 (Note 4 de Section XVI) et 6. Adoption : 2010 …
… Voir également les Avis 8466.10/1, 8467.19/2 et 8467.29/1. Adoption : 2014 … 2. Peigne pneumatique en métaux communs, … Voir également les Avis 8466.10/1, 8467.19/1 et 8467.29/1. Adoption : 2015 …
… Application des RGI 1 (Note 1 f) du Chapitre 21) et 6 Adoption : 1996 … 2. S achets de nicotine à usage unique par … à aider au sevrage tabagique. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022 …
… g et est utilisé dans l’industrie alimentaire ou à des fins domestiques pour plusieurs produits de boulangerie sans … et tartes, par exemple). Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …
… de vêtements. Voir également les Avis 5810.91 à 5810.99/2. Adoption : 1989 … 2. Châle (« Dupatta ») en tissu de coton, … XI) et 6. Voir également les Avis 6204.62/1 et 6206.30/1. Adoption : 2014 …
… pour les soins de la peau. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2009 … 2. Monoglycérides produits à partir … et le beurre de cacahuète. Application of GIRs 1 and 6. Adoption : 2021 …
… en outre être sectionnées tous les 102 mm (4 pouces) afin d’obtenir des longueurs sur mesure. Les produits sont … 11 a) du Chapitre 85 et Note 1 f) du Chapitre 94) et 6. Adoption : 2022 …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
