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Section VII > Chapitre 39 > Position 3911

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002

Section XI > Chapitre 63 > Position 6307

Explanatory notes

… vêtements. 6307.10 ‑ Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires 6307.20 ‑ … et pochettes à chaussures, pour chemise de nuit ou pour pyjama, sachets pour bas de femmes, sachets pour mouchoirs … décorer les gâteaux par injection de crème, etc. 10)  Les tampons pour faire briller les chaussures ( à l'exclusion de …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020

Explanatory notes

… tels que lettres, chiffres, plaques-enseignes, panneaux-réclames et similaires même comportant des illustrations ou … , 70.14 ou bien du n° 94.05 s'ils sont lumineux. 4)   Des ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour autres … ou autres récipients isothermiques du n° 96.17 . Les ampoules de cette position sont faites habituellement en …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5906

Explanatory notes

… qu'à la fabrication d'articles pneumatiques, de matériel de campement, d'objets sanitaires, etc. Certains des tissus de cette position, destinés notamment à l'ameublement et consistant en des tissus légèrement enduits … de sol revêtus d'une semelle de caoutchouc destinée à en améliorer l'adhérence au sol et la souplesse ( Chapitre 57 …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2904

Explanatory notes

… sulfonique 2904.32 ‑ - Sulfonate de perfluorooctane d’ammonium 2904.33 ‑ - Sulfonate de perfluorooctane de … luisants ou liquide jaunâtre huileux, ayant une odeur d'amandes amères. Il est utilisé en parfumerie, en savonnerie, …

Section XVII > Chapitre 89

Explanatory notes

… que divers engins flottants tels que caissons, coffres d'amarrage, embarcadères, bouées. Il couvre aussi les … ( n° 93.06 ). d)    Les véhicules en forme de bateau pour l'amusement des enfants et autres articles ayant le caractère … de 100 ans d'âge ( n° 97.06 ). Les véhicules automobiles amphibies et les véhicules à coussin d'air pouvant se …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418

Explanatory notes

… résultant de l'évaporation d'un gaz préalablement liquéfié (ammoniac, hydrocarbures halogénés, par exemple) ou d'un … se vaporise rapidement avec l'absorption de la chaleur ambiante du milieu à refroidir. Toutefois, dans les grandes … un bouilleur, dans lequel une solution aqueuse saturée d'ammoniaque est chauffée (au moyen d'une résistance …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443

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