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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9403
… Autres meubles et leurs parties. …
Explanatory notes
… 94.03 ‑ Autres meubles et leurs parties. 9403.10 ‑ Meubles en métal des types … porte‑téléphone, bureaux, secrétaires, bibliothèques, étagères. Viennent ensuite les articles d'ameublement … particulièrement conçus : 1) Pour appartements, hôtels, etc., tels que : bahuts, coffres à linge, coffres à pain ou …Section VI > Chapitre 28 > Position 2837
… Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes. …
Explanatory notes
… 28.37 ‑ Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes. ‑ Cyanures et … très solubles dans l'eau, à l'odeur d'amandes amères. A l'état fondu, il absorbe l'oxygène; il peut aussi former des … ou impression graphique, comme parasiticide ou insecticide, etc. On l'utilise aussi dans la préparation du cyanure …Section XV > Chapitre 74 > Position 7411
… Tubes et tuyaux en cuivre. …
Explanatory notes
… 74.11 ‑ Tubes et tuyaux en cuivre. 7411.10 ‑ En cuivre affiné … pas de soudure mais, dans certains cas, ils peuvent être obtenus en brasant ou en soudant les bords de bandes ou … billette afin d'obtenir une ébauche qui est laminée ou étirée à travers une matrice aux dimensions désirées. Dans …Section XV > Chapitre 76 > Position 7608
… Tubes et tuyaux en aluminium. …
Explanatory notes
… 76.08 ‑ Tubes et tuyaux en aluminium . 7608.10 ‑ En aluminium non allié … . Les tubes et tuyaux de la présente position peuvent être obtenus par les procédés suivants : a) le filage à … coulage . Les tubes filés ou soudés peuvent être soumis à l'étirage à froid pour obtenir des parois plus minces, des …Section XV > Chapitre 74 > Position 7407
… Barres et profilés en cuivre. …
Explanatory notes
… 74.07 ‑ Barres et profilés en cuivre. 7407.10 ‑ En cuivre affiné … sont obtenus habituellement par laminage, filage ou étirage, mais parfois aussi par forgeage (à la presse ou au marteau). Ils peuvent être parachevés à froid (le cas échéant, après recuit), par …Section II > Chapitre 12 > Position 1209
… Graines, fruits et spores à ensemencer. …
Explanatory notes
… 12.09 ‑ Graines, fruits et spores à ensemencer. 1209.10 ‑ Graines de betteraves à … fétuque, pâturin des prés du Kentucky, fléole des prés, etc.), les graines de fleurs ornementales, les graines … de cette position (notamment les semences de gazon) peuvent être disposés, avec de fines particules d'engrais, sur un …Section VI > Chapitre 28 > Position 2819
… Oxydes et hydroxydes de chrome. …
Explanatory notes
… 28.19 ‑ Oxydes et hydroxydes de chrome. 2819.10 ‑ Trioxyde de chrome … (fabrication de l'isatine, des colorants indigoïques, etc.), il sert aussi en médecine, lorsqu'on le mélange au … cristaux insolubles dans l'eau, de densité 5 environ. A l'état non mélangé, c'est un pigment appelé vert d'oxyde de …Section II > Chapitre 9 > Position 0906
… Cannelle et fleurs de cannelier. …
Explanatory notes
… 09.06 ‑ Cannelle et fleurs de cannelier (+). - Non broyées ni … Indonésie ( Cinnamomum burmanii (C.G.Nees) ) et du type Viêt-nam ( Cinnamomum loureirii Nees ), connue également … brunes; elle se présente en rouleaux simples. D’autres variétés de cannelle comprennent Cinnamomum obtusifolium , …Section XI > Chapitre 59 > Position 5905
… Revêtements muraux en matières textiles. …
Explanatory notes
… en : 1) Fils disposés parallèlement, tissus, feutres, étoffes de bonneterie (y compris celles obtenues par … nappe très mince en nontissé (couche médiane), l'ensemble étant collé sur un support en toute matière. 4) Nappes de … textile des revêtements muraux de la présente position peut être coloriée, imprimée ou autrement décorée et, dans le cas …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9702
… Gravures, estampes et lithographies originales. …