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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531
… tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres …
Explanatory notes
… tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres … Parties A l'exception de ceux des n ° s 85.12 ou 85.30 , la présente position comprend l'ensemble des appareils … (fanaux, lanternes, panneaux, etc.) suivent leur régime propre ( n°s 83.10 , 94.05 , etc.), car ils ne sont pas …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525
… appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son; caméras de télévision, appareils …
Explanatory notes
… mentionnés dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre 8525.82 - ‑ Autres, résistants aux … 2) Les postes relais qui, utilisés pour capter les programmes et les retransmettre, permettent d'augmenter la … 3) Les émetteurs‑relais de reportage, dits projecteurs d'images, à miroir parabolique et à antenne , …Section X > Chapitre 48 > Position 4805
… de traitements autres que ceux stipulés dans la Note 3 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… de traitements autres que ceux stipulés dans la Note 3 du présent Chapitre (+). - Papier pour … 4805.93 - - D'un poids au m 2 égal ou supérieur à 225 g. La présente position couvre les papiers ou cartons non couchés … 2) Les papiers et cartons multicouches qui sont des produits obtenus en comprimant, à l'état humide, deux ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416
… solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs …
Explanatory notes
… des cendres et dispositifs similaires 8416.90 - Parties La présente position comprend toute une classe d’appareils … Dans ces brûleurs, la pulvérisation de l’huile lourde et sa projection dans le foyer au sein d’un jet d’air comburant … convenable du combustible en ignition. Les deux éléments principaux de ce groupe, les chargeurs mécaniques (ou …Section XI > Chapitre 57 > Position 5702
… tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » …
Explanatory notes
… une surface bouclée . La surface de ces tapis est produite par des fils de chaîne supplémentaires ( fils de … des boucles à l'endroit du tissu, grâce à l'interposition provisoire de tringles métalliques ( fers ). Lorsque les … boucles sont coupées de manière à former le poil, on est en présence de tapis veloutés (Fig. 4); dans cette sorte de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436
… la sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques …
Explanatory notes
… pour l'aviculture. 8436.10 - Machines et appareils pour la préparation des aliments ou provendes pour animaux - Machines et appareils … De machines ou appareils d’aviculture 8436.99 - - Autres La présente position englobe une grande variété de machines ou …Section XV > Chapitre 83 > Position 8309
… Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à pas de vis et …
Explanatory notes
… communs. 8309.10 ‑ Bouchons‑couronnes 8309.90 ‑ Autres La présente position englobe un ensemble d’articles en tous … de tôle et devant être fixées sur la bonde des fûts afin de protéger cette bonde. 6) Ficelages en fils métalliques … les bandes, boutons et marques de garantie. 8) Coins protecteurs pour caisses. 9) Ligatures pour la fermeture …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604
… ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés …
Explanatory notes
… ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons‑ateliers, wagons‑grues, wagons équipés … l'alignement des rails, le serrage du ballast, etc.) et la propulsion de l'ensemble pendant le travail, mais également, … roulant de chemin de fer, l'ensemble est exclu de la présente position et relève d'autres positions plus …Section VI > Chapitre 38 > Position 3804 > 3804.00
… même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.2
… à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de …