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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604
Explanatory notes
… lignes électriques. 6) Les wagons d'étalonnage pour le contrôle des bascules de chemin de fer. 7) Les wagons à … et l'entretien des lignes électriques. 8) Les wagons d'arrosage pour la destruction des mauvaises herbes, le long … que les voitures de contrôle des voies qui enregistrent en roulant les irrégularités géométriques de la voie. 11 ) Les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525
… appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son; caméras de télévision, appareils …
Explanatory notes
… appareil de réception ou un appareil d’enregistrement ou de reproduction du son; cameras de télévision, appareils … , par exemple). Les travellings , installations mécaniques roulantes pour appareil de prise de vues pour la télévision, …Section X > Chapitre 48 > Position 4809
… pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux ou en feuilles. 4809.20 ‑ Papiers dits … enduits, imprégnés ou autrement obtenus présentés en rouleaux ou en feuilles. Les dimensions pour les produits de cette position sont stipulées dans la Note 8 du …Section XV > Chapitre 83 > Position 8309
… Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à pas de vis et les …
Explanatory notes
… 83.09 ‑ Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à pas de vis et les … d'autres vins fins. 5) Plaques de bondes, consistant en rondelles, losanges ou formes similaires, découpées dans des … de tôle et devant être fixées sur la bonde des fûts afin de protéger cette bonde. 6) Ficelages en fils métalliques …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.14
… Produits immunologiques, mélangés et non présentés sous …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7302 > 7302.30
… de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou de changement de voies …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8105 > 8105.20
… Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.3
… que ceux à fonctions oxygénées différentes; sels de ces produits …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.9 > 8527.92
… Non combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son mais combinés à un appareil d'horlogerie …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7216 > 7216.2
… Profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud, …