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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
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2012
2007
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Section XII > Chapitre 64 > Position 6405
Explanatory notes
… combinaison de matières non dénommées dans les positions
précédentes
du présent Chapitre. Parmi les chaussures …
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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706
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Section XV > Chapitre 73 > Position 7325
Explanatory notes
… a) Les ouvrages de l'espèce obtenus par d'autres
procédés
tels que le frittage ( n° 73.26 ). b) Les …
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Section XV > Chapitre 82 > Position 8209
Explanatory notes
… (baguettes, pointes, pastilles, anneaux, par exemple) et
possèdent
une grande dureté à froid et à chaud et une très …
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Section XV > Chapitre 76 > Position 7608
Explanatory notes
… tuyaux de la présente position peuvent être obtenus par les
procédés
suivants : a) le filage à chaud de lingots ronds …
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Section II > Chapitre 6 > Position 0603
Explanatory notes
… principalement utilisés pour la fabrication des parfums, en
médecine
ou à usages insecticides, parasiticides ou …
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Section X > Chapitre 48 > Position 4812
Explanatory notes
… d'articles en pâte à papier. Les fibres sont d'abord
réduites
en pâte et, étant donné l'usage final des articles, …
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Section IX > Chapitre 44 > Position 4405
Explanatory notes
… de bois du n ° 44.01 en fonction des dimensions plus
réduites
et de la plus grande régularité des particules qui …
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Section I > Chapitre 5 > Position 0502
Explanatory notes
… les poils n'ont subi aucun arrangement (bottes non
redressées
, peu serrées) ou en bottes comportant des poils …
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Section XI > Chapitre 63 > Position 6301
Explanatory notes
… . c) Les articles de literie et similaires (couvre‑
pieds
, couvre‑lits, etc.), rembourrés ou garnis …
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