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Section XII > Chapitre 64 > Position 6405

Explanatory notes

… combinaison de matières non dénommées dans les positions précédentes du présent Chapitre. Parmi les chaussures …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706

Section XV > Chapitre 73 > Position 7325

Explanatory notes

… a)    Les ouvrages de l'espèce obtenus par d'autres procédés tels que le frittage ( n°  73.26 ). b)    Les …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8209

Explanatory notes

… (baguettes, pointes, pastilles, anneaux, par exemple) et possèdent une grande dureté à froid et à chaud et une très …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7608

Explanatory notes

… tuyaux de la présente position peuvent être obtenus par les procédés suivants : a)  le filage à chaud de lingots ronds …

Section II > Chapitre 6 > Position 0603

Explanatory notes

… principalement utilisés pour la fabrication des parfums, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou …

Section X > Chapitre 48 > Position 4812

Explanatory notes

… d'articles en pâte à papier. Les fibres sont d'abord réduites en pâte et, étant donné l'usage final des articles, …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4405

Explanatory notes

… de bois du n ° 44.01 en fonction des dimensions plus réduites et de la plus grande régularité des particules qui …

Section I > Chapitre 5 > Position 0502

Explanatory notes

… les poils n'ont subi aucun arrangement (bottes non redressées, peu serrées) ou en bottes comportant des poils …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6301

Explanatory notes

… . c)     Les articles de literie et similaires (couvre‑pieds, couvre‑lits, etc.), rembourrés ou garnis …

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