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Section IX > Chapitre 45 > Position 4503

Explanatory notes

… ‑ Bouchons 4503.90 ‑ Autres La présente position comprend notamment : 1)    Les bouchons de toutes sortes, en liège … pour fonds de capsules, les manchons intérieurs pour goulots de bouteilles et autres articles de bouchage en … forme carrée ou rectangulaire, les bouées de sauvetage, les flotteurs pour filets de pêche, les descentes de bain, les …

Section X > Chapitre 48 > Position 4804

Explanatory notes

… et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par … Les termes papiers et cartons Kraft sont définis dans la Note 6 du présent Chapitre. Les catégories les plus … Kraft pour sacs de grande contenance sont définis dans les Notes 1 et 2 de sous‑positions du présent Chapitre. Le terme …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5501

Explanatory notes

… les câbles satisfaisant aux conditions suivantes (voir la Note 1 du présent Chapitre) : A)   Longueur excédant 2 m. B) … les allonger de plus de 100 % de leur longueur. E)   Titre total du câble excédant 20.000 décitex. La condition prévue … et fils par des procédés de filature semblables à ceux du coton ou de la laine. 2)    Transformation en rubans de …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6307

Explanatory notes

… en toile fine à usages domestiques. 6)    Les housses protectrices pour vêtements ( autres que celles du n° 42.02 … valises, de raquettes de tennis, etc. 8)    Les toiles de protection confectionnées à plat ( autres que les bâches et … les chirurgiens au cours d'opérations. 23)  Les masques de protection contre les poussières, les odeurs, etc., dont …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2853

Explanatory notes

… présenté en masses d’un gris jaunâtre ou en petits lingots, à structure cristalline, très friables.  Ne sont …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3003

Explanatory notes

… des principes actifs contre le paludisme décrits dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre 3003.90 - … pour la vente au détail, ils relèvent du n° 30.04 . Sont notamment classés ici : 1) Les préparations médicamenteuses, … iodés, etc.), même parfumés. 9)    Les sels effervescents (notamment les mélanges de bicarbonate de soude, acide …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013

Explanatory notes

… 9013.90 ‑ Parties et accessoires Conformément à la Note 5 du présent Chapitre, les machines, appareils et … et relèvent du n° 90.31 . Toutefois, en vertu de la Note 4 du Chapitre, certaines lunettes relèvent de la … et 90.27 en particulier), la présente position comprend notamment : 1)    Les lasers , qui sont des appareils …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017

Explanatory notes

… des réticules à partir de substrats recouverts d’une résine photosensible (tels que les machines et appareils optiques, … ) d)    Les coordinatographes des types utilisés en photogrammétrie ( n° 90.15 ). On peut citer : A)   …

Section I > Chapitre 5 > Position 0510

Explanatory notes

… de façon provisoire. L' ambre gris , sécrété par le cachalot, se présente sous la forme de masses arrondies, … possède à peu près la consistance de la cire; lorsqu'on le frotte, il exhale une odeur douce et suave. Sa couleur peut … celle du musc naturel. Le musc , sécrété par une espèce de chevrotin, est naturellement contenu dans des poches qui …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926

Explanatory notes

… en matières plastiques (tels qu'ils sont définis à la Note 1 du présent Chapitre) ou en autres matières des n°s 39.01 à 39.14. Sont donc notamment compris ici : 1) Les vêtements et accessoires du … 4) Les housses, bâches, chemises à dossier (fardes), protège‑documents, liseuses, couvre‑livres et autres …