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Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… ( Chapitre 95 ). g) Les garnitures en toutes matières (boucles, fermoirs, boutons, insignes, fleurs artificielles, plumes, etc.), …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811

Explanatory notes

… de ces plaques, notamment par découpage, ainsi que par emboutissage, moulage, enroulement, etc. avant que le liant … masse, vernis, imprimés, émaillés, décorés, percés, limés, rabotés, lissés, polis ou autrement travaillés; ils peuvent …

Section V > Chapitre 27 > Position 2706

Explanatory notes

… goudrons minéraux obtenus au cours de la gazéification des charbons dans les générateurs de gaz à l'eau notamment. La … n'entrent pas dans la présente position : le goudron de bois , par exemple, qui est repris au n° 38.07 . …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9620

Explanatory notes

… articles peuvent être en toutes matières, par exemple en bois, aluminium, carbone ou en une combinaison de ces matières. Un monopode …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3814

Explanatory notes

… white spirit ( n° 27.10 ), les essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate ( n° 38.05 ), les huiles de goudron de bois ( n° 38.07 ) et les solvants composites inorganiques ( …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… entièrement dégraissée ( n° 19.04 ). e) Des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, … du cacao en toutes proportions ( n° 21.05 ). g) Des boissons et liquides alcooliques (crème de cacao, par …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5807

Explanatory notes

… A)   Les étiquettes en toutes matières textiles (même en bonneterie) pour le marquage des vêtements, des chaussures, … articles similaires , en toutes matières textiles (même en bonneterie) du genre de ceux qui sont cousus à la surface …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7312

Explanatory notes

… câbles, dits fils hélicoïdaux (généralement à trois bouts) servent également au sciage des pierres. Sont exclus … a)    Les torsades de fil de fer ou d'acier à deux bouts, pour clôtures, à torsion lâche, sans aiguillons, …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5703

Explanatory notes

… revêtements de sol touffetés, c'est‑à‑dire les produits à boucles ou à touffes obtenus sur les machines à touffeter … (généralement un tissu ou un nontissé) formant ainsi des boucles ou, si les crochets de la machine sont doublés d'un …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7616

Explanatory notes

… 7616.10 ‑ Pointes, clous, crampons appointés, vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, … 1)    Les pointes, clous, crampons appointés, vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, …

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